Interventions en hémicycle de Christian Poncelet

Personne ne demande plus à voter ?... Les scrutins sont clos. J'invite Mmes et MM. les scrutateurs qui ont été désignés au début de la séance à se rendre dans la salle des conférences pour procéder au dépouillement des scrutins. La séance est suspendue pendant l'opération de dépouillement des scrutins.

Les groupes ont fait connaître leurs candidats dans la limite des sièges qui leur étaient attribués à la représentation proportionnelle, tous sauf un, le groupe socialiste, qui a présenté cinq candidatures au lieu de quatre. Le nombre de candidats proposés par le groupe socialiste étant supérieur à celui qui lui revient en application du règle...

La séance est reprise. Voici le résultat du scrutin pour l'élection des six vice- présidents du Sénat : Nombre de votants : 306. Bulletins blancs ou nuls : 16. Suffrages exprimés : 290. Majorité absolue des suffrages exprimés: 146. Ont obtenu : M. Jean-Claude Gaudin : 243 voix.

M. André Gouteyron : 240 voix.

... et je vais donc donner la parole à M. Jean-Pierre Bel, président du groupe socialiste, qui va nous faire part de son point de vue.

M. Roland du Luart : 217 voix.

M. Philippe Richert : 213 voix.

Mme Michèle André : 204 voix.

M. Guy Fischer : 172 voix

M. Bernard Frimat : 123 voix.

M. le président. MM. Jean-Claude Gaudin, Adrien Gouteyron, Roland du Luart, Philippe Richert, Mme Michèle André et M. Guy Fischer ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, je les proclame vice-présidents du Sénat.

Voici le résultat du scrutin pour l'élection des trois questeurs du Sénat : Nombre de votants : 310. Bulletins blancs ou nuls : 24. Suffrages exprimés : 286. Majorité absolue des suffrages exprimés : 144. Ont obtenu : M. René Garrec : 253 voix. M. Gérard Miquel : 230 voix. M. Jean Faure : 223 voix. M. Michel Charasse (non candidat) : 2...

La parole est à M. Jean-Pierre Bel.

La parole est à Mme Nicole Borvo.

M. le président. Mes chers collègues, je tiens à vous rappeler les termes de l'article 3, alinéa 7, du règlement : « L'élection des vice-présidents et celle des questeurs ont lieu, au scrutin secret, par scrutins séparés et par bulletins pluri-nominaux. » Chacun se détermine donc en son âme et conscience.

Monsieur Bel, je ferai trois observations. Tout d'abord, le règlement de notre institution a été rigoureusement respecté et je vous remercie de m'en donner acte.

Nous allons maintenant suspendre la séance pour que les présidents des groupes et le délégué des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe se réunissent afin d'établir la liste des candidats aux fonctions de secrétaire selon la représentation proportionnelle des groupes. Cette liste sera affichée. S'il n'y a pas d'opposition dans le d...

Par ailleurs, vous savez que la représentation proportionnelle au plus fort reste avantage toujours les petites formations. (Rires sur les travées du groupe socialiste.) Enfin, vous ne pouvez faire opposition maintenant : il n'y a pas de liste déposée, ...

...et ce serait donc contraire au règlement.

Quelqu'un souhaite-t-il intervenir dans ce débat ?...