
7417 interventions trouvées.
Si chacun se permet de tels débordements, les dernières interventions ne pourront être télévisées. À vous de choisir !
La parole est à M. Dominique Mortemousque.
M. le président. Voilà une question précise et concise. Bavo, mon cher collègue !
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Charles Gautier.
La parole est à M. le ministre d'État.
M. le président. La parole est à M. Gérard Cornu.
Merci d'avoir respecté rigoureusement votre temps de parole, monsieur Cornu ! La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Michel Moreigne.
Veuillez poser votre question, monsieur Moreigne !
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Alex Türk.
La parole est à Mme la ministre.
Nous en avons terminé avec les questions d'actualité au Gouvernement.
J'ai reçu, transmis par M. le Premier ministre, un projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, ratifiant l'ordonnance n° 2005-883 du 2 août 2005 relative à la mise en place au sein des institutions de la défense d'un dispositif d'accompagnement à l'insertion sociale et professionnelle des jeunes en difficulté et l'ordonnance n° 2007-465 du...
J'ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l'article 88-4 de la Constitution : - Projet de position commune relative à la proposition normative en faveur d'une procédure simplifiée d'extradition dans le cadre du Conseil de l'Europe. Ce texte sera imprimé sous le n° E-3832 et di...
J'ai reçu de M. Jean Faure, Mme Michelle Demessine, MM. Hubert Haenel, Philippe Madrelle, Charles Pasqua, Yves Pozzo di Borgo et André Rouvière un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, par le groupe de travail chargé d'une réflexion sur l'avenir de l'organisation et des m...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 15 avril 2008 : À dix heures : 1. Dix-huit questions orales. À seize heures et le soir : 2. Discussion de la proposition de loi (n° 171, 2007-2008), adoptée par l'Assemblée nationale, créant de nouveaux droits pour les victimes et améliorant l'exécu...
La parole est à M. Gérard Le Cam, pour un rappel au règlement.