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Voici le résultat du scrutin n° 205 : Nombre de votants346Nombre de suffrages exprimés312Pour l’adoption163Contre 149Le Sénat a adopté.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
L’ordre du jour appelle le débat sur les écoles supérieures du professorat et de l’éducation, organisé à la demande de la commission de la culture (rapport d’information n° 579). Dans le débat, la parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin.
La parole est à Mme Françoise Laborde.
La parole est à Mme Colette Mélot.
La parole est à Mme Françoise Férat.
La parole est à Mme Dominique Gillot.
La parole est à Mme Corinne Bouchoux.
La parole est à Mme Françoise Cartron.
La parole est à M. Jacques Legendre.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Nous en avons terminé avec le débat sur les écoles supérieures du professorat et de l’éducation.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 12 juin 2014 : À neuf heures trente : 1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi tendant au développement, à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut des stagiaires ; Rapport de M. Jean-Pierre ...