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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Claude Belot
22 rapports signés
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21/11/2013 — Annexe N° 18 au Rapport N° 156 (2013-2014) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Médias, livre et industries culturelles
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
18/09/2013 — Rapport d'information N° 853 (2012-2013) au nom de la commission des finances sur relative aux aides de l'état à la presse écrite - Quelle réforme des aides de l'État à la presse écrite ?
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
04/06/2013 — Rapport d'information N° 623 (2012-2013) au nom de la délégation aux et à la décentralisation, sur les - Collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergies locales
Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales
22/11/2012 — Annexe N° 18 au Rapport N° 148 (2012-2013) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Médias, livre et industries culturelles
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
17/11/2011 — Annexe N° 17 au Rapport N° 107 (2011-2012) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Médias, livre et industries culturelles
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/06/2011 — Rapport d'information N° 665 (2010-2011) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, sur l'élaboration des schémas départementaux de coopération intercommunale - Les nouveaux contours de l'administration locale française : quelles intercommunalités pour demain ?
Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
16/02/2011 — Rapport d'information N° 317 (2010-2011) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, sur les normes applicables aux collectivités territoriales - La maladie de la norme
Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
18/11/2010 — Annexe N° 17 au Rapport N° 111 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Médias, livre et industries culturelles - Compte de concours financiers avances à l'audiovisuel public
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
30/06/2010 — Rapport d'information N° 597 (2009-2010) au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur - Les comptes de France Télévisions : quelle ambition pour la télévision publique ?
Rapporteur pour la Commission de la culture et de la commission des finances
19/11/2009 — Annexe N° 17 au Rapport N° 101 (2009-2010) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Médias - Compte de concours financier avances à l'audiovisuel public
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
20/11/2008 — Annexe N° 17 au Rapport N° 99 (2008-2009) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Médias - Compte spécial avances à l'audiovisuel
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
15/07/2008 — Rapport d'information N° 468 (2007-2008) au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur - Le nouvel espace rural français
Rapporteur pour la Délégation à l'aménagement du territoire
03/06/2008 — Rapport d'information N° 366 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le contrôle budgétaire - Conduite et résultats du contrôle budgétaire au service d'une meilleure gestion des comptes publics
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/11/2007 — Annexe N° 17 au Rapport N° 91 (2007-2008) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Médias - compte spécial avances à l'audiovisuel public
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
23/11/2006 — Annexe N° 16 au Rapport N° 78 (2006-2007) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Médias - compte spécial avances à l'audiovisuel public
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
28/06/2006 — Rapport d'information N° 436 (2005-2006) au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur les énergies locales - Energies renouvelables et développement local : l'intelligence territoriale en action
Rapporteur pour la Délégation à l'aménagement du territoire
03/03/2006 — Rapport d'information N° 233 (2005-2006) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur l'enquête de la cour des comptes relative au fonds de soutien à l'expression radiophonique locale - Le fonds de soutien à l'expression radiophonique locale
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
24/11/2005 — Annexe N° 16 au Rapport N° 99 (2005-2006) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Médias - compte spécial avances à l'audiovisuel public
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
29/06/2005 — Rapport d'information N° 443 (2004-2005) au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur « internet haut débit et collectivités territoriales - Haut débit et territoires : enjeu de couverture, enjeu de concurrence
Rapporteur pour la Délégation à l'aménagement du territoire
22/06/2005 — Rapport d'information N° 417 (2004-2005) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le financement des télévisions locales - Pour le développement des télévisions de proximité en France
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
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