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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Claude Haut
25 rapports signés
1
2
22/11/2007 — Annexe N° 29 au Rapport N° 91 (2007-2008) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Sécurité civile
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
23/11/2006 — Annexe N° 27 au Rapport N° 78 (2006-2007) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Sécurité civile
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
05/07/2006 — Rapport d'information N° 452 (2005-2006) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur la - Flotte aérienne de la sécurité civile
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
24/11/2005 — Annexe N° 27 au Rapport N° 99 (2005-2006) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Sécurité civile
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
25/11/2004 — Annexe N° 20 au Rapport N° 74 (2004-2005) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale - Mer
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
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