Questions orales de Claude Nougein

Camions porteurs à quatre essieux

M. Claude Nougein attire l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports sur le passage à trente-cinq ou trente-six tonnes des camions à quatre essieux. Aujourd'hui, le secteur de la nutrition animale utilise des camions aménagés pour le transport des aliments de différents types à deux essieux (poids total autorisé...

Conduite des seniors

M. Claude Nougein attire l'attention de M. le Premier ministre sur la question des séniors au volant. En effet, plusieurs pays imposent des contrôles périodiques d'aptitude à la conduite. La Suisse oblige les conducteurs de plus de 75 ans à se soumettre à un examen médical tous les deux ans. Aux Pays-Bas, au Danemark ou en Finlande, le test est obligatoire à partir de 70 ans mais également en ...

Avenir de la ruralité

M. Claude Nougein attire l'attention de Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales sur l'avenir de la ruralité. Les territoires ruraux sont aujourd'hui confrontés à une désertification qui ne fait que s'accentuer. Le premier des freins au développement, en Corrèze par exemple, est l'impossibilité pour les maires d'obtenir des permis de ...

Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu

M. Claude Nougein attire l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances sur les modalités de mise en œuvre du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu, selon lesquelles les tiers collecteurs sont les employeurs. Cette mesure mise en place par le gouvernement précédent est une épine supplémentaire, notamment pour les plus petites entreprises, en termes de temps et de coût, ...

Emploi

M. Claude Nougein. Ma question s'adresse à M. le Premier ministre. La bonne nouvelle est arrivée : le chômage est tombé à 6 %, atteignant son taux le plus bas depuis vingt-cinq ans ! Ne rêvez pas mes chers collègues, il s'agit de l'Allemagne, de la Grande-Bretagne et des États-Unis. Dans le même temps, l'Espagne amorce une décrue. Mais la France est l'un des seuls pays d'Europe où le chômage...

Calendrier de livraison du programme Scorpion

M. Claude Nougein attire l'attention de M. le ministre de la défense sur le calendrier de livraison du programme « Scorpion ». Aujourd'hui, le programme prévoit de commander 780 véhicules blindés multi-rôles (VBMR) et 110 engins blindés de reconnaissance et de combat (EBRC), à compter de 2014, avec les premières livraisons pour 2018. Il lui demande combien de véhicules blindés sont prévus d'êt...