Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Claude Raynal pour ce dossier
5 interventions trouvées.
Mes chers collègues, nous nous réunissons quelques instants pour examiner et donner un avis sur l'amendement que le Gouvernement vient de déposer à l'article 4, ou « article d'équilibre », pour tirer les conséquences sur le solde budgétaire et les recettes de l'État des votes intervenus au Sénat au cours de l'examen de la première partie du pro...
Nous examinons ce matin le rapport du rapporteur général sur le projet de loi de finances rectificative pour 2021.
Merci de cette présentation, nous allons maintenant prendre les questions sur le rapport général, avant l'examen des amendements.
Je pense moi aussi que nous pourrions faire des propositions sur les recettes, je regrette même que notre commission n'en fasse pas. Ensuite, les amendements que vous présentez aggravent la dépense, globalement, et un seul va dans l'autre sens, visant une diminution d'une enveloppe de précaution : est-ce pour réaffecter les crédits ailleurs ?
Nous vous remercions, ainsi que le ministre Bruno Le Maire, d'avoir répondu à nos questions. La réunion est close à 18 h 30. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.
