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Rapports de Corinne Bouchoux

17 rapports signés

05/07/2017 — Rapport d'information N° 615 (2016-2017) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur les femmes et l'agriculture : pour l'égalité dans les territoires - Femmes et agriculture : pour l'égalité dans les territoires

Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

30/03/2017 — Rapport d'information N° 487 (2016-2017) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur le 50ème anniversaire de la loi du 28 décembre 1967 et rendant hommage à lucien neuwirth 50ème anniversaire de la loi du 28 décembre 1967 - Hommage à Lucien NEUWIRTH

Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

23/02/2017 — Rapport d'information N° 441 (2016-2017) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur les - Variations du développement sexuel : lever un tabou, lutter contre la stigmatisation et les exclusions

Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

30/11/2016 — Rapport N° 162 (2016-2017) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

09/03/2016 — Rapport d'information N° 448 (2015-2016) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur les femmes et les mineur-e-s victimes de la traite des êtres humains - Traite des êtres humains, esclavage moderne : femmes et mineur-e-s, premières victimes

Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

29/02/2016 — Rapport d'information N° 425 (2015-2016) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les violences au sein des couples 2006-2016 : un combat inachevé contre les violences conjugales

Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

14/10/2015 — Rapport N° 68 (2015-2016) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

08/07/2015 — Rapport d'information N° 600 (2014-2015) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information sur - La HADOPI : totem et tabou

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

26/03/2015 — Rapport d'information N° 373 (2014-2015) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes à la suite de la rencontre avec des femmes de la défense, organisée le 5 mars 2015 à l'occasion de la journée internationale des droits des femmes - Des femmes engagées au service de la défense de notre pays

Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

29/01/2015 — Rapport d'office parlementaire N° 266 (2014-2015) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Les adjuvants vaccinaux: une question controversée

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

05/06/2014 — Rapport d'information N° 589 (2013-2014) (Tome 02) au nom de la mission commune d'information, sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Refonder le droit à l'information publique à l'heure du numérique : un enjeu citoyen, une opportunité stratégique

Rapporteur

05/06/2014 — Rapport d'information N° 589 (2013-2014) (Tome 01) au nom de la mission commune d'information, sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Refonder le droit à l'information publique à l'heure du numérique : un enjeu citoyen, une opportunité stratégique

Rapporteur

21/11/2013 — Avis N° 160 (2013-2014) (Tome 02 - volume 02) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Culture : création, cinéma, spectacle vivant, arts visuels

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

18/09/2013 — Rapport d'information N° 856 (2012-2013) au nom de la commission Sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois, sur la mise en oeuvre de la loi n° 2010-2 du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et - L'indemnisation des victimes des essais nucléaires français : une loi qui n'a pas encore atteint ses objectifs

Rapporteur pour la Commission pour le contrôle de l'application des lois

31/10/2012 — Rapport d'information N° 95 (2012-2013) au nom de la mission d'information de la commission des lois, sur les rassemblements festifs et l'ordre public - Rassemblements festifs et ordre public

Rapporteur pour la Mission d'information de la commission des lois

20/01/2012 — Rapport d'information N° 279 (2011-2012) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur - Les projets européens de réforme de Schengen et du droit pénal

Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

17/11/2011 — Avis N° 112 (2011-2012) (Tome 11) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Immigration, intégration et nationalité

Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

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23/02/2017 — Rapport d'information N° 441 (2016-2017) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur les - Variations du développement sexuel : lever un tabou, lutter contre la stigmatisation et les exclusions

30/11/2016 — Rapport N° 162 (2016-2017) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique

14/10/2015 — Rapport N° 68 (2015-2016) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique

08/07/2015 — Rapport d'information N° 600 (2014-2015) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information sur - La HADOPI : totem et tabou

29/01/2015 — Rapport d'office parlementaire N° 266 (2014-2015) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Les adjuvants vaccinaux: une question controversée

05/06/2014 — Rapport d'information N° 589 (2013-2014) (Tome 02) au nom de la mission commune d'information, sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Refonder le droit à l'information publique à l'heure du numérique : un enjeu citoyen, une opportunité stratégique

05/06/2014 — Rapport d'information N° 589 (2013-2014) (Tome 01) au nom de la mission commune d'information, sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Refonder le droit à l'information publique à l'heure du numérique : un enjeu citoyen, une opportunité stratégique

21/11/2013 — Avis N° 160 (2013-2014) (Tome 02 - volume 02) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Culture : création, cinéma, spectacle vivant, arts visuels

31/10/2012 — Rapport d'information N° 95 (2012-2013) au nom de la mission d'information de la commission des lois, sur les rassemblements festifs et l'ordre public - Rassemblements festifs et ordre public

20/01/2012 — Rapport d'information N° 279 (2011-2012) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur - Les projets européens de réforme de Schengen et du droit pénal