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Je tiens à m’exprimer sur l’un des rares amendements ayant obtenu un avis favorable de notre rapporteur : l’amendement n° 596, déposé par le Gouvernement. Depuis hier, nous débattons de la façon de remobiliser les allocataires et de faire œuvre de pédagogie pour qu’ils se ressaisissent et ne se défaussent pas de leurs responsabilités. Pour ce ...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, qui profite de l’entre-soi ? Non pas les quelques personnes à caractéristiques communes qui le pratiquent : en présence de nouvelles idées, elles tournent en rond ! Restent toutes les personnes que l’entre-soi exclut. Est-ce qu’elles en profitent ? Certainement pas, car elles se...
Ce texte vise à prévoir, grâce à l’adoption d’un amendement de mes collègues écologistes de l’Assemblée nationale, la parité pour les nominations au sein des cabinets ministériels et du Président de la République. Je salue cette initiative, car des progrès restent à faire en la matière… Cette mesure contraindra le Gouvernement et le chef de l’É...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, avant de commencer cette intervention, permettez-moi, en tant que sénateur du Val-de-Marne, d'adresser un message de fraternité et de soutien au maire de L'Haÿ-les-Roses, Vincent Jeanbrun, à son épouse et à ses enfants victimes d'une agression odieuse et intolérable. J'associe à...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, avant de commencer cette intervention, permettez-moi, en tant que sénateur du Val-de-Marne, d'adresser un message de fraternité et de soutien au maire de L'Haÿ-les-Roses, Vincent Jeanbrun, à son épouse et à ses enfants victimes d'une agression odieuse et intolérable. J'associe à...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, avant de commencer cette intervention, permettez-moi, en tant que sénateur du Val-de-Marne, d’adresser un message de fraternité et de soutien au maire de L’Haÿ-les-Roses, Vincent Jeanbrun, à son épouse et à ses enfants victimes d’une agression odieuse et intolérable. J’associe à...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, avant de commencer cette intervention, permettez-moi, en tant que sénateur du Val-de-Marne, d’adresser un message de fraternité et de soutien au maire de L’Haÿ-les-Roses, Vincent Jeanbrun, à son épouse et à ses enfants victimes d’une agression odieuse et intolérable. J’associe à...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la commission mixte paritaire a trouvé un accord sur ce texte très technique. C'est une bonne nouvelle. Nous avions supprimé l'article 9 visant à donner un fondement législatif au fichier des comptes d'outre-mer, avant que l'Assemblée nationale ne le rétablisse ; il est à nouvea...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la commission mixte paritaire a trouvé un accord sur ce texte très technique. C'est une bonne nouvelle. Nous avions supprimé l'article 9 visant à donner un fondement législatif au fichier des comptes d'outre-mer, avant que l'Assemblée nationale ne le rétablisse ; il est à nouvea...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la commission mixte paritaire a trouvé un accord sur ce texte très technique. C’est une bonne nouvelle. Nous avions supprimé l’article 9 visant à donner un fondement législatif au fichier des comptes d’outre-mer, avant que l’Assemblée nationale ne le rétablisse ; il est à nouvea...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la commission mixte paritaire a trouvé un accord sur ce texte très technique. C’est une bonne nouvelle. Nous avions supprimé l’article 9 visant à donner un fondement législatif au fichier des comptes d’outre-mer, avant que l’Assemblée nationale ne le rétablisse ; il est de nouve...
Monsieur le ministre, je vous donne acte que les rejets des projets de loi de règlement disent bien quelque chose de notre démocratie mal en point, mais ils n'ont rien de pavlovien. Comme je ne suis pas sûr que nous nous retrouvions au prochain projet de loi de finances – j'ai eu écho de rumeurs de remanient ministériel §je dois vous dire une ...
Monsieur le ministre, je vous donne acte que les rejets des projets de loi de règlement disent bien quelque chose de notre démocratie mal en point, mais ils n’ont rien de pavlovien. Comme je ne suis pas sûr que nous nous retrouvions au prochain projet de loi de finances – j’ai eu écho de rumeurs de remanient ministériel §–, je dois vous dire u...
Monsieur le ministre, je vous donne acte que les rejets des projets de loi de règlement disent bien quelque chose de notre démocratie mal en point, mais ils n’ont rien de pavlovien. Comme je ne suis pas sûr que nous nous retrouvions au prochain projet de loi de finances – j’ai eu écho de rumeurs de remaniement ministériel §–, je dois vous dire...
Nos collègues communistes ont eu une très bonne idée, d'autant que l'urgence climatique est là, plus violente et rapide que nous ne l'avions, les uns et les autres, prévu. Il n'est donc plus temps de tergiverser. L'industrie verte est l'un des facteurs de relocalisation susceptibles de diminuer les émissions, mais ce n'est pas le seul. À l'év...
Nos collègues communistes ont eu une très bonne idée, d'autant que l'urgence climatique est là, plus violente et rapide que nous ne l'avions, les uns et les autres, prévu. Il n'est donc plus temps de tergiverser. L'industrie verte est l'un des facteurs de relocalisation susceptibles de diminuer les émissions, mais ce n'est pas le seul. À l'év...
Il est rare que le Gouvernement suive, sur les sujets financiers, les propositions des écologistes. Ce n'est pas sa tendance naturelle… Toutefois, rarement ne veut pas dire jamais. Nous avons donc pensé qu'il serait sage de présenter un amendement de repli qui soit une réécriture de la proposition de Selma Mahfouz et de Jean Pisani-Ferry. Leur...
Il est rare que le Gouvernement suive, sur les sujets financiers, les propositions des écologistes. Ce n'est pas sa tendance naturelle… Toutefois, rarement ne veut pas dire jamais. Nous avons donc pensé qu'il serait sage de présenter un amendement de repli qui soit une réécriture de la proposition de Selma Mahfouz et de Jean Pisani-Ferry. Leur...
Monsieur le ministre, j'entends bien votre remarque, mais elle ne résiste pas aux faits. Vous dites qu'il y a déjà trop d'impôts, …
… ou plutôt que les Français payent beaucoup d'impôts.