Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Daniel Chasseing pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Lors des scrutins n° 9 à 12 portant sur la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels, M. Pierre-Jean Verzelen souhaitait voter pour.
Lors des scrutins n° 9 à 12 portant sur la proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels, M. Pierre-Jean Verzelen souhaitait voter pour.
Lors des scrutins n° 9 à 12 portant sur la proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels, M. Pierre-Jean Verzelen souhaitait voter pour.
Monsieur le président, lors du scrutin n° 74, l’ensemble des membres du groupe Les Indépendants se sont abstenus. Or MM. Emmanuel Capus, Jérôme Bignon et Joël Guerriau souhaitaient voter contre, et Mme Colette Mélot pour. Lors du scrutin n° 73, MM. Emmanuel Capus, Joël Guerriau et Jérôme Bignon ont été comptabilisés comme ayant voté pour, alor...
