Daniel Chasseing

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Indépendants - République et Territoires (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des démocrates, radicaux et libéraux
• Profession : Médecin
• Fiche sur le site du Sénat
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Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires sociales (vice-président)
• Missions parlementaires :
  • Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (secrétaire)
  • Délégation sénatoriale aux entreprises (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique (vice-président)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Développement économique de la montagne (membre)
  • Groupe d'études Économie sociale et solidaire (membre)
  • Groupe d'études Forêt et filière bois (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Simplification de la vie économique (3 interventions)
• Prise en charge des mineurs en questionnement de genre (1 intervention)
• Prolifération du frelon asiatique (1 intervention)
• Accès aux pharmacies dans les communes rurales (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 16/03/23 — Ministère auprès du Ministère de la santé et de la prévention - « Exclus du Ségur »
• 22/12/22 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires - Travaux de rénovation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
• 15/12/22 — Ministère de la transition - Concessions hydroélectriques françaises
• 06/01/22 — Ministère auprès du Ministère des solidarités et de la santé - autonomie - Application à tous les établissements sociaux et médico-sociaux de la revalorisation des salaires prévue par le Ségur de la santé

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 16/03/23 — Ministère de la santé - Centres de santé dentaire
• 14/07/22 — Ministère de la santé - Indemnités kilométriques des infirmiers libéraux
• 14/07/22 — Ministère auprès du Ministère de l'économie - Couverture de la téléphonie mobile en zone blanche
• 14/07/22 — Ministère de la transition - Réforme des zones de revitalisation rurale

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 08/03/23 : Rapport N° 413 (2022-2023) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition...
• 07/04/21 : Rapport N° 517 (2020-2021) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition...
• 10/07/20 : Rapport d'information N° 625 (2019-2020) au nom de la délégation aux collectivités territori...
• 05/07/18 : Rapport d'information N° 642 (2017-2018) (Tome 03) tome 3 fait, au nom de la délégation aux...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 09/08/22 : Proposition de loi N° 867 (2021-2022) visant à mieux valoriser certaines des externalités p...
• 03/06/22 : Proposition de loi N° 646 (2021-2022) visant à favoriser l’ accès aux soins dans les désert...
• 23/02/22 : Proposition de loi N° 544 (2021-2022) visant à interdire les prélèvements de frais sur les ...
• 06/07/21 : Proposition de loi N° 740 (2020-2021) visant à créer un fonds national d’ investissement en...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements