Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Daniel Gremillet pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Il s'agit en effet d’un sujet très intéressant : le recensement porte sur des parcours qui sont orphelins de financement. Comme vous venez de le dire, monsieur Vandierendonck, il existe peut-être des moyens budgétaires à l'échelon communautaire, ainsi qu’une nécessité et une volonté de simplification. Néanmoins, nous pourrions aussi trouver de...
