Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Daniel Gueret
- Différenciation décentralisation déconcentration et simplification (27 interventions)
- Projet de loi relatif à la différenciation la décentralisation la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (19 interventions)
- Audition de m. clément beaune ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires chargé des transports (2 interventions)
- Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (2 interventions)
- Audition de m. jean-pierre farandou candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la sncf (1 intervention)
- Garantie du respect de la propriété immobilière contre le squat (1 intervention)
- Coût pour les collectivités territoriales de la crise sanitaire et économique (1 intervention)
- Projet de relatif à la différenciation la décentralisation la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (1 intervention)
- Audition d'experts français du groupe d'experts intergouvernemental giec (1 intervention)
- Audition de m. jean-pierre farandou président-directeur général de la sncf (1 intervention)
- Quelle politique ferroviaire pour assurer un maillage équilibré du territoire (1 intervention)
- Audition de m. boris ravignon candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ademe (1 intervention)
- Audition sur l'exploitation des ressources de la lune (1 intervention)
- Audition de mme bérangère couillard secrétaire d'état chargée de l'écologie (1 intervention)
- Audition de m. jacques attali sur son livre histoires et avenirs de l'éducation (1 intervention)
- Audition de mme laure de la raudière présidente de l'autorité de régulation des communications électroniques des postes et de la distribution de la presse (1 intervention)
- Mise au point au sujet d'un vote (1 intervention)
