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Les amendements de Daniel Raoul pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Notre collègue Roland Courteau m'a sollicité récemment pour souligner tout l'intérêt qu'il y aurait à ce que l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques se saisisse de la question des diverses utilisations de la biomasse. Ce sujet est en effet au coeur de la compétence des Affaires économiques, qui aura à débattre prochaine...
Je souhaite soumettre à votre approbation une proposition de saisine de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST). Celui-ci peut en effet être saisi, soit par le Bureau de l'une ou l'autre de nos assemblées, soit par une commission permanente. Notre collègue Jean-Claude Lenoir, et Christian Bataille...
L'Office d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) ne peut agir de sa propre initiative, mais doit être saisi d'un sujet d'étude soit par le Bureau du Sénat, soit par une commission permanente ou spéciale. Le nouveau président de l'OPECST, notre collègue Bruno Sido, m'a signalé l'intérêt pour notre commission de saisir l'...
