Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Daniel Soulage pour ce dossier
1 intervention trouvée.
a observé que l'intervention de M. Guy Paillotin rejoignait à bien des égards les informations obtenues au cours de ses auditions en tant que rapporteur des crédits du budget du ministère de l'agriculture et de la forêt destinés à garantir la sécurité et la qualité sanitaires de l'alimentation. Rappelant l'importance de la formule législative «...
