Les amendements de David Assouline pour ce dossier
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L’amendement n° 175, présenté par MM. Piednoir, Allizard, Babary, Bas, Bascher et Bazin, Mmes Berthet, A.M. Bertrand et Bonfanti-Dossat, M. Bonne, Mme Bories, MM. Bouchet et Brisson, Mme Bruguière, M. Calvet, Mme Canayer, M. Cardoux, Mme Chain-Larché, MM. Chaize, Charon, Chatillon et Chevrollier, Mme de Cidrac, MM. Cornu, Cuypers, Dallier, Dane...
L’amendement n° 49 rectifié ter, présenté par Mme Mélot et MM. Bignon, Capus, Chasseing, Decool, Fouché, Guerriau, Lagourgue, A. Marc et Wattebled, est ainsi libellé : Alinéa 10 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Afin d’encourager l’engagement citoyen au lycée, il est fait préférence à niveau égal aux candidats pouvan...
L’amendement n° 94 rectifié bis, présenté par M. Malhuret, Mme Mélot et les membres du groupe Les Indépendants - République et Territoires, est ainsi libellé : Alinéa 10 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Afin d’encourager l’engagement citoyen au lycée, il est fait préférence à niveau égal aux candidats pouvant justif...
L’amendement n° 174, présenté par MM. Paccaud, Allizard, Babary, Bas, Bascher et Bazin, Mmes Berthet, A.M. Bertrand et Bonfanti-Dossat, M. Bonne, Mme Bories, M. Bouchet, Mme Boulay-Espéronnier, M. Brisson, Mme Bruguière, M. Calvet, Mme Canayer, MM. Cardoux et Carle, Mme Chain-Larché, MM. Chaize, Charon, Chatillon, Chevrollier, Cornu, Cuypers, D...
L’amendement n° 175 est retiré. Madame Mélot, les amendements n° 49 rectifié ter et 94 rectifié bis sont-ils maintenus ?
Les amendements n° 49 rectifié ter et 94 rectifié bis sont retirés. Monsieur le rapporteur, vous souhaitiez entendre l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° 174 : quel est maintenant celui de la commission ?
L’amendement n° 174 est retiré. Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 180 rectifié, présenté par MM. Paccaud, Babary et Bazin, Mme A.M. Bertrand, MM. Chaize, Daubresse et Dufaut, Mmes Gruny, Lamure, Lavarde et Lassarade et MM. H. Leroy, Pierre, Rapin, Retailleau et Schmitz, est ainsi libe...
L’amendement n° 184 rectifié bis, présenté par Mmes Laborde et Costes, MM. Artano et A. Bertrand, Mme M. Carrère, M. Collin, Mme N. Delattre, MM. Gabouty, Gold et Guérini, Mme Jouve et MM. Léonhardt, Menonville et Requier, est ainsi libellé : Alinéa 12, première phrase Au début de cette phrase, Insérer les mots : En dehors de l’acad...
L’amendement n° 185 rectifié bis, présenté par Mmes Laborde et Costes, MM. Artano et A. Bertrand, Mme M. Carrère, M. Collin, Mme N. Delattre, MM. Gabouty, Gold et Guérini, Mme Jouve et MM. Léonhardt, Menonville et Requier, est ainsi libellé : Alinéa 16 Compléter cet alinéa par les mots : et, pour les établissements situés en Île-de-Fr...
L’amendement n° 184 rectifié bis est retiré. La parole est à Mme Françoise Laborde, pour explication de vote sur l’amendement n° 185 rectifié bis.
L’amendement n° 185 rectifié bis est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 113 rectifié, présenté par Mmes Lepage et S. Robert, MM. Kanner et Assouline, Mme Blondin, M. Magner, Mme Monier, MM. Roux, Montaugé et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libel...
L’amendement n° 186 rectifié bis, présenté par Mmes Laborde et Costes, MM. Artano et A. Bertrand, Mme M. Carrère, M. Collin, Mme N. Delattre, MM. Gabouty, Gold et Guérini, Mme Jouve et MM. Léonhardt, Menonville et Requier, est ainsi libellé : Alinéa 12, seconde phrase Après les mots : hors de France insérer le mot : métropolitaine ...
En conséquence, l’amendement n° 186 rectifié bis n’a plus d’objet. Mes chers collègues, nous avons examiné 78 amendements au cours de la journée ; il en reste 106. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
J’ai tenu à déposer cet amendement à cet endroit précis du texte, parce que le sujet me tient à cœur. Lors de l’examen de la dernière loi importante sur l’université, qu’avait défendue Mme Pécresse, j’avais déposé un amendement visant à créer, ce qui n’existait pas à l’université, les bureaux d’aide à l’insertion professionnelle. J’avais fait ...
Je suis surpris de la position du rapporteur. En commission, au nom de laquelle vous vous exprimez, vous aviez émis un avis de sagesse. Alors que vous représentez la commission, là, à titre personnel, vous dites que vous êtes contre mon amendement, parce qu’il est satisfait. Qui plus est, ce que j’ai rarement vu dans nos débats, vous dites qu’i...