Sortie de l'état d'urgence sanitaire

L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, organisant la sortie de l’état d’urgence sanitaire (projet n° 537, texte de la commission n° 541, rapport n° 540).

J’informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de l’éventuelle commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de ce projet de loi ont été publiées. Ces candidatures seront ratifiées si la présidence n’a pas reçu d’opposition dans le délai d’une heure prévu par notre règlement.

Monsieur le ministre, mes chers collègues, pour le respect des règles sanitaires, il vous est demandé de n’occuper qu’un siège sur deux ou, à défaut, de porter un masque. Je rappelle que l’hémicycle fait l’objet d’un nettoyage et d’une désinfection avant et après chaque séance et que les micros seront désinfectés après chaque intervention. J’i...

La discussion générale est close. La commission va maintenant se réunir pour examiner les amendements de séance. La parole est à M. le rapporteur.

Je vais donc suspendre la séance. Mes chers collègues, je vous propose de reprendre nos travaux à vingt et une heures trente ; en effet, le ministre n’est disponible qu’après le dîner, et je pense que tout le monde souhaite sa présence dans l’hémicycle pour débattre de ce texte. La séance est suspendue.