Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de David Assouline
21537 interventions trouvées.
M. le président. La parole est à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice.
Il faut conclure !
Nous en avons terminé avec les questions d’actualité au Gouvernement. Les prochaines questions d’actualité au Gouvernement auront lieu le mercredi 1er juillet, à quinze heures. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle l’examen, à la demande du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, de la proposition de résolution visant à encourager le développement de l’assurance récolte, présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par MM. Yvon Collin, Henri Cabanel, Mme Nathalie Delattre et plusieurs de leurs co...
La parole est à Mme Agnès Constant.
La parole est à M. Fabien Gay.
La parole est à M. Franck Menonville.
M. le président. La parole est à Mme Nadia Sollogoub.
M. le président. La parole est à M. François Bonhomme.
La parole est à M. Franck Montaugé.
La parole est à M. Henri Cabanel.
M. le président. La parole est à M. Pierre Louault.
M. le président. La parole est à M. Vincent Segouin.
Vous avez largement dépassé votre temps de parole, mon cher collègue !
M. le président. La parole est à M. Jean-Paul Émorine.
La parole est à M. le ministre.
La discussion générale est close. Nous allons procéder au vote sur la proposition de résolution.
Mes chers collègues, je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les interventions des orateurs valaient explication de vote. Je mets aux voix la proposition de résolution.
Je constate que cette proposition de résolution a été adoptée à l’unanimité des exprimés. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
