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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de David Assouline
21537 interventions trouvées.
Eh oui !
Vous oubliez M. Attal !
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la désignation des vingt et un membres de la mission d’information sur le thème : « Quel rôle, quelle place, quelles compétences des départements dans les régions fusionnées, aujourd’hui et demain ? » En application de l’article 21, alinéa 3, du règlement, la liste des candidats établie par les groupes a été publiée. E...
L’ordre du jour appelle, à la demande de la commission des affaires économiques, la discussion de la proposition de loi visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace, présentée par Mme Sophie Primas et plusieurs de ses collègues (proposition n° 48, texte de la commission n° 302, rapport n° 301). Dans la discussion généra...
M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
M. le président. La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier.
La parole est à M. Xavier Iacovelli.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann.
Il faut conclure, ma chère collègue.
Concluez, ma chère collègue !
J’accepte de légers dépassements, mais une minute supplémentaire c’est trop ! La parole est à M. Claude Malhuret.
M. le président. La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier.
M. le président. La parole est à M. François Bonhomme.
La parole est à Mme Viviane Artigalas.
M. le président. La parole est à M. Cyril Pellevat.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, sur l’article.
