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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de David Assouline
21537 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Pierre Decool.
M. le président. La parole est à Mme Nadia Sollogoub.
M. le président. La parole est à Mme Maryse Carrère.
M. le président. La parole est à M. Frédéric Marchand.
M. le président. La parole est à M. Michel Vaspart.
M. le président. La parole est à Mme Gisèle Jourda.
M. le président. La parole est à Mme Dominique Estrosi Sassone.
M. le président. La parole est à M. Marc Daunis.
M. le président. La parole est à M. Didier Mandelli.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La discussion générale est close. La commission n’ayant pas élaboré de texte, nous passons à la discussion des articles de la proposition de loi initiale. Madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, une seconde proposition de loi a été inscrite par la conférence des présidents dans le cadre de l’espace réservé au groupe socialiste et ré...
La parole est à M. François Bonhomme, sur l’article.
La parole est à M. Mathieu Darnaud, sur l’article.
L’amendement n° 31, présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 1 Rédiger ainsi cet alinéa : I. – À la soixante-sixième ligne du tableau constituant le second alinéa du I de l’article 46 de la loi n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012, le nombre : « 137 000 » est remplacé par le n...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nicole Bonnefoy, pour explication de vote.
La parole est à M. Marc Daunis, pour explication de vote.
Il faut conclure !
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. Vincent Segouin, pour explication de vote.
