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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de David Assouline
21537 interventions trouvées.
La parole est à M. Bernard Cazeau.
La parole est à Mme Cécile Cukierman.
M. le président. La parole est à Mme Brigitte Lherbier.
M. le président. La parole est à M. Jean-Marie Morisset.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation », figurant à l’état B.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° II-65 rectifié bis est présenté par MM. Mouiller, Morisset, D. Laurent, Perrin et Raison, Mme Deromedi, MM. Sol et Chatillon, Mmes Puissat et Chauvin, MM. Gremillet, B. Fournier, Kennel, Mayet et Brisson, Mmes Malet et Troendlé, MM. Bascher, Husson, Lefèvre et Piednoir, Mmes ...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Liens entre la Nation et son armée Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale Dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Philippe Mouiller,...
La parole est à Mme Maryse Carrère, pour présenter l’amendement n° II-221 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Marie Morisset, pour explication de vote.
La parole est à M. Antoine Lefèvre, pour explication de vote.
La parole est à M. François Bonhomme, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-65 rectifié bis et II-221 bis.
Je constate que ces amendements ont été adoptés à l’unanimité des présents, moins une abstention. L’amendement n° II-220 rectifié bis, présenté par Mme N. Delattre, MM. Collin et A. Bertrand, Mme M. Carrère, M. Corbisez, Mme Costes, MM. Gabouty et Gold, Mmes Jouve et Laborde et MM. Léonhardt, Requier, Roux, Vall et Cabanel, est ainsi li...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Liens entre la Nation et son armée Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale Dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Maryse Carrère.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
