Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
13 février 2007
Dossier relatif
Texte adopté N° 71 (2006-2007)
sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat relative à la création de l'établissement public CulturesFrance
Consulter le document complet sur le site du Sénat
(
version pdf
)
Mots-clés
affaires étrangères
coopération
création de l'établissement public
france
Documents relatifs
Dossier : Création de l'établissement public culturesfrance
Proposition de loi N° 126 (2006-2007)
Rapport N° 211 (2006-2007), au nom de la commission des affaires culturelles sur sa proposition de loi, sur la proposition de loi
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur ce texte adopté.
Ecrire un commentaire
Inscription
Nom d'utilisateur
Email
ou
Connexion
Nom d'utilisateur ou Email
Mot de passe
M'alerter par email lorsque quelqu'un réagit à mon commentaire
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur ce texte adopté.