3 mars 2021
Texte de la commission N° 406 (2020-2021)
sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale créant la fonction de directrice ou de directeur d’ école créant la fonction de directeur d'école
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Documents relatifs
- Dossier : Fonction de directrice ou de directeur d'école
- Texte adopté N° 10 (2021-2022) 20 octobre 2021, sur la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d’ école, sur la proposition de loi
- Texte adopté N° 44 (2021-2022) 25 novembre 2021, sur la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d’ école, sur la proposition de loi
- Rapport N° 56 (2021-2022), au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, créant la fonction de directrice ou de directeur d'école
- Texte de la commission N° 57 (2021-2022), sur la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale, en deuxième lecture créant la fonction de directrice ou de directeur d’ école
- Texte adopté N° 76 (2020-2021) 10 mars 2021, sur la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d’ école, sur la proposition de loi
- Rapport N° 156 (2021-2022), au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école
- Texte de la commission mixte paritaire N° 157 (2021-2022), sur la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d’ école
- Rapport N° 405 (2020-2021), au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, créant la fonction de directrice ou de directeur d'école
- Proposition de loi N° 566 (2019-2020), adoptée par l’Assemblée nationale créant la fonction de directrice ou de directeur d’ école
- Proposition de loi N° 875 (2020-2021), adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale, en deuxième lecture créant la fonction de directrice ou de directeur d’ école
4 commentaires :
Le 13/02/2021 à 17:20, conservateur5 a dit :
Une évidence qu'il est toujours bon de réaffirmer.
Vous trouvez ce commentaire constructif : non neutre oui
Le 04/03/2021 à 09:57, Monsnergue a dit :
L’intérêt d’une vignette pour les véhicules de plus de trente ans permet de ne pas exclure les véhicules qui ont toujours leurs cartes grises d’origine plus value pour le propriétaire et pour l’originalité du véhicule.
Jean Pierre Monsnergue - Président de Auto/Moto La Passion Mobile - Doubs
Vous trouvez ce commentaire constructif : non neutre oui
Le 17/04/2021 à 21:10, LTD92 (Indépendant) a dit :
La taxe sur les transactions financière (TTF) n'a d'intérêt que si elle est appliquée au niveau mondiale, ou à défaut dans l'ensemble de l'Union européenne à minima. Le problème de la TTF en l'état, c'est qu'elle ne rapporte pas grand chose ( environ 1 milliard d'euros chaque année ) et en plus elle entraîne une défiance vis à vis des investisseurs qui souhaitent investir sur la place parisienne.
Vous trouvez ce commentaire constructif : non neutre oui
Le 20/10/2021 à 18:00, Adenizot a dit :
Où est-il possible de consulter ce rapport hebdomadaire, s'il a été fait ?
Vous trouvez ce commentaire constructif : non neutre oui