Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports de
Dominique Mortemousque
2 rapports signés
22/11/2007 — Avis N° 93 (2007-2008) (Tome 05) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Politique des territoires
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
24/11/2005 — Avis N° 101 (2005-2006) (Tome 05) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Politique des territoires
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques et du Plan
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org