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Interventions de Dominique Théophile
6988 interventions trouvées.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
La parole est à Mme Jocelyne Antoine.
La parole est à M. Cyril Pellevat.
Acte est donné de ces mises au point, mes chers collègues. Elles figureront dans l'analyse politique du scrutin.
J'informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée d'élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France est parvenue à l'adoption d'un texte commun.
L'ordre du jour appelle, à la demande du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires, la discussion de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (proposition n° 514, texte de la commission n° 620, rapport n° 619).
Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Pierre Jean Rochette.
M. le président. La parole est à Mme Jocelyne Antoine.
La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez.
M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve.
La parole est à M. Saïd Omar Oili.
M. le président. La parole est à M. Damien Michallet.
M. le président. La parole est à M. Cyril Pellevat.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles.
M. le président. La parole est à M. Jacques Fernique, sur l'article.
La parole est à M. Alexandre Ouizille, sur l'article.
M. le président. La parole est à M. Jacques Fernique, sur l'article.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 4, présenté par MM. Gillé et Ouizille, Mmes Bonnefoy et Bélim, MM. Devinaz, Fagnen, Jacquin, Uzenat, M. Weber, Kanner et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Après l'alinéa 7 Insérer un alinéa ainsi rédigé :...
