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Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
M. le président. La parole est à M. Cédric Vial.
M. le président. La parole est à Mme Marie-Claude Lermytte.
M. le président. La parole est à M. Pierre-Antoine Levi.
M. le président. La parole est à M. Stéphane Piednoir.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 7 rectifié, présenté par MM. Kanner et Ros, Mmes Monier et Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, MM. Lozach, Ziane et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. - Après l’alinéa 1 Insérer deux alinéas ainsi rédigé...
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 1 rectifié est présenté par M. Piednoir, Mme Di Folco, M. Burgoa, Mmes Estrosi Sassone et Joseph, MM. Sido, Saury, Lefèvre, Grosperrin, Milon, Savin et Michallet, Mmes P. Martin et Micouleau, M. Klinger, Mme Pluchet, MM. Belin et Rapin, Mme Nédélec, MM. Sautarel et Reynaud, Mmes Ga...
La parole est à Mme Mathilde Ollivier, pour présenter l’amendement n° 8.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Cédric Vial, pour explication de vote.
La parole est à M. Stéphane Piednoir, pour explication de vote.
L’amendement n° 1 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 7 rectifié.
En conséquence, l’amendement n° 8 n’a plus d’objet. L’amendement n° 2 rectifié, présenté par M. Piednoir, Mme Di Folco, M. Burgoa, Mmes Estrosi Sassone et Joseph, MM. Sido, Saury, Lefèvre, Grosperrin, Milon, Savin et Michallet, Mmes P. Martin et Micouleau, M. Klinger, Mme Pluchet, MM. Belin et Rapin, Mme Nédélec, M. Sautarel, Mme Lassarade et ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Piednoir, l’amendement n° 2 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 2 rectifié est retiré. L’amendement n° 10 rectifié bis, présenté par Mme Billon, MM. Lafon, Levi et C. Vial, Mmes Ventalon et Perrot, MM. Laugier, Brisson, Courtial et Henno, Mme Tetuanui, M. Cambier, Mme Guidez, M. Michallet, Mme Borchio Fontimp, M. Menonville, Mme Belrhiti, MM. Kern et H. Leroy, Mmes Morin-Desailly et ...
Quel est l’avis de la commission ?
