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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 244.
Je mets aux voix l'amendement n° 244.
L’amendement n° 244, présenté par Mmes Rossignol, de La Gontrie et Narassiguin, MM. Bourgi, Durain et Chaillou, Mme Harribey, M. Kerrouche, Mme Linkenheld, M. Roiron, Mme Brossel, M. Chantrel, Mmes Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Kanner et Marie, Mme S. Robert, MM. Stanzione, Temal, Tissot, M. Vallet et les membres du groupe Socialiste, Écologi...
L'amendement n° 302 rectifié, présenté par M. Benarroche, Mme M. Vogel, MM. G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris, est ainsi libellé : Alinéa 21 Compléter cet alinéa par les mots : sauf celles ayant attrait au renvo...
L'amendement n° 302 rectifié, présenté par M. Benarroche, Mme M. Vogel, MM. G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris, est ainsi libellé : Alinéa 21 Compléter cet alinéa par les mots : sauf celles ayant attrait au renvo...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Guy Benarroche, pour explication de vote.
La parole est à M. Guy Benarroche, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Laurence Rossignol, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 302 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 302 rectifié.
L'amendement n° 426 rectifié, présenté par Mme M. Vogel, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris, est ainsi libellé : Après l'alinéa 21 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …° À l'article L. 522-3, après le mot ...
L'amendement n° 426 rectifié, présenté par Mme M. Vogel, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris, est ainsi libellé : Après l'alinéa 21 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …° À l'article L. 522-3, après le mot ...
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 244.
Quel est l'avis de la commission ?
