6793 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Franck Menonville, sur l'article.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à Mme Michelle Gréaume, sur l'article.
La parole est à M. Daniel Gremillet, sur l'article.
Poursuivez, mon cher collègue.
Il faut conclure.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.
Poursuivez, mon cher collègue.
M. le président. La parole est à M. Henri Cabanel.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.
M. le président. La parole est à Mme Nicole Duranton.
Veuillez conclure, ma chère collègue.
Il faut conclure !
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Tissot.
M. le président. La parole est à Mme Valérie Boyer.
M. le président. La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier.
M. le président. La parole est à Mme Béatrice Gosselin.
La discussion générale est close. La commission n’ayant pas élaboré de texte, nous passons à la discussion des articles du projet de loi adopté par l’Assemblée nationale.
La parole est à M. le rapporteur.