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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Dominique Théophile
7113 interventions trouvées.
M. le président. La parole est à Mme Nicole Duranton.
Veuillez conclure, ma chère collègue.
Il faut conclure !
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Tissot.
M. le président. La parole est à Mme Valérie Boyer.
M. le président. La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier.
M. le président. La parole est à Mme Béatrice Gosselin.
La discussion générale est close. La commission n’ayant pas élaboré de texte, nous passons à la discussion des articles du projet de loi adopté par l’Assemblée nationale.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Franck Menonville, sur l’article.
La parole est à Mme Michelle Gréaume, sur l’article.
La parole est à M. Daniel Gremillet, sur l’article.
Poursuivez, mon cher collègue.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi portant création d’un statut de l’élu local (proposition n° 263, texte de la commission n° 367, rapport n° 366). Dans la discussion du texte de la commission, nous sommes parvenus, au sein du chapitre II du titre II, aux amendements portant articles additionnels après l...
Je suis saisi de onze amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les six premiers sont identiques. L’amendement n° 56 rectifié bis est présenté par MM. Mizzon, Henno, Laugier, Levi et Duffourg, Mme Sollogoub, MM. Cambier, J.M. Arnaud, Capo-Canellas, Chauvet, Folliot, Kern, Pillefer et Khalifé, Mme Belrhiti et M. Bleunven. L...
Les amendements n° 85 rectifié bis et 97 ne sont pas soutenus. La parole est à M. Vincent Louault, pour présenter l’amendement n° 284 rectifié bis.
L’amendement n° 297 n’est pas soutenu. La parole est à M. Henri Cabanel, pour présenter l’amendement n° 352 rectifié bis.
L’amendement n° 251, présenté par Mme Cukierman, M. Brossat, Mme Brulin, M. Lahellec et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Après l’article 9 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Le premier alinéa de l’article L. 2123-7 du code général des collectivités territoriales ...
