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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Dominique Théophile
7113 interventions trouvées.
La parole est à M. Henri Cabanel, pour présenter l’amendement n° 353 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Éric Kerrouche, pour explication de vote.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
La parole est à M. Simon Uzenat, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Henno, pour explication de vote.
La parole est à M. Henri Cabanel, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Canévet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Céline Brulin, pour explication de vote.
La parole est à M. André Reichardt, pour explication de vote.
La parole est à Mme le rapporteur.
Je mets aux voix l’amendement n° 243 rectifié. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 144 : Le Sénat n’a pas adopté. Je mets aux voix l’amendement n° 45 rectifié bis. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Je rapp...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 145 : Le Sénat n’a pas adopté. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public sur l’amendement n° 29 rectifié. Puis-je considérer que le vote est identique sur cet amendement ?
En conséquence, l’amendement n° 29 rectifié n’est pas adopté. Je mets aux voix l’amendement n° 170 rectifié bis. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditio...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 146 : Le Sénat n’a pas adopté. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public sur l’amendement n° 21 rectifié bis. Puis-je considérer que le vote est identique sur cet amendement ?
