Interventions sur "sagesse"

Je propose, après avoir entendu l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 479 relatif à la tarification, de nous en remettre à la sagesse du Sénat.

Nous avons déjà eu de longs débats sur les conditions d'exercice des médecins étrangers. Je propose d'interroger le Gouvernement sur les amendements identiques n° 331 et 488 avant de nous en remettre à la sagesse du Sénat.

S'agissant d'éviter les retards dans la mise sur le marché des génériques, nous pourrions demander l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 354 avant de nous en remettre à la sagesse du Sénat.

L'amendement n° 390, qui rend la franchise proportionnelle au revenu, est une idée intéressante mais qui paraît complexe à mettre en oeuvre. Sagesse.

Je suggère, après avoir recueilli l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 505 rectifié bis, de nous en remettre à la sagesse du Sénat. Nous ne sommes pas certains qu'il s'insère parfaitement dans la loi.

Je propose dans ce cas que la commission émette un avis de sagesse sur votre amendement de repli n° 210 rectifié bis.

Je vous propose de nous en remettre à la sagesse du Sénat sur l'amendement n° 149 rectifié, qui tend à soumettre à des prélèvements différenciés les stock options et les attributions gratuites d'actions, traitées sur un pied d'égalité depuis le vote du texte à l'Assemblée nationale, comme cela a toujours été le cas précédemment. Je ne suis pas convaincu de la nécessité de cette distinction.

L'amendement n° 150 rectifié bis vise à revenir sur l'annualisation du calcul de l'allégement général de cotisations sociales dans le cas des petites entreprises. Selon l'Acoss, le coût de cette mesure serait moindre que pour les grandes entreprises, mais les petites entreprises, en raison de leur politique de rémunérations, seront sans doute peu touchées par l'annualisation. Sagesse.

Sur l'amendement n° 319 rectifié, je vous propose de demander l'avis du Gouvernement, et donc de nous en remettre à la sagesse du Sénat : il existe une incertitude sur la portée juridique exacte du texte de l'Assemblée nationale.

Nous nous sommes longuement penchés sur les amendements n° 191 rectifié, 33 rectifié bis, 381 rectifié, 383, 396 et 554, qui exonèrent de cotisations les petites activités de chambres d'hôtes. Sagesse.