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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "titulaire"
6 interventions trouvées.
Jean-Léonce Dupont :comme membre titulaire, et M. Philippe Adnot comme membre suppléant du Comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités ;
Ambroise Dupont :comme membre titulaire, et M. Jean-Pierre Chauveau comme membre suppléant du Conseil d'administration du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres ;
Brigitte Gonthier-Maurin :comme membre titulaire, et M. Jean-Luc Fichet comme membre suppléant de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur ;
Roland du Luart :comme candidat proposé à la nomination du Sénat pour siéger comme membre titulaire au sein du Conseil d'administration de l'Etablissement public de financement et de restructuration ;
Alain Lambert :comme candidat proposé à la nomination du Sénat pour siéger comme membre titulaire au sein du Conseil d'administration de l'Etablissement public « Autoroutes de France » ;
Auguste Cazalet :comme candidat proposé à la nomination du Sénat pour siéger comme membre titulaire au sein de la Commission centrale de classement des débits de tabac.
