Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Réunion du 2 décembre 2008 : 1ère réunion
La réunion
La commission a procédé tout d'abord à la désignation, en application de l'article 9 du Règlement du Sénat, de candidats proposés à la nomination du Sénat pour siéger dans les organismes extraparlementaires suivants :
comme membre titulaire, et M. Philippe Adnot comme membre suppléant du Comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités ;
comme membre du Comité national de l'initiative française pour les récifs coralliens (IFRECOR) ;
comme membre de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) ;
comme membre de la Commission supérieure du service public des postes et des communications électroniques ;
comme membre du Conseil d'administration de la société France Télévisions ;
comme membre du Conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly ;
comme membre du Conseil d'administration du Centre national d'art et de culture Georges Pompidou ;
comme membre du Conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires ;
comme membre titulaire, et M. Jean-Pierre Chauveau comme membre suppléant du Conseil d'administration du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres ;
comme membre du Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs ;
comme membre titulaire, et M. Jean-Luc Fichet comme membre suppléant de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur ;
En outre, la commission a désigné M. Alain Dufaut comme membre de la commission pour siéger au sein de la Commission nationale du sport de haut niveau, conformément aux dispositions de l'article R. 221-28 du code du sport.
Présidence de M. Jacques Legendre, président de la commission des affaires culturelles, et de M. Josselin de Rohan, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
