Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Désignation d'un rapporteur pour avis
Organisation du dossier
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 23/01/2013 — 2ème réunion
- Commission des affaires étrangères : 15/10/2013 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 15/10/2014 — 1ère réunion
- Commission de la culture : 23/11/2016 — 09:00
- Commission de la culture : 23/11/2016 — 14:45
- Commission des affaires sociales : 26/02/2020 — 09:00
