Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats

Indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement

Mots-clés

alerte détenu d’alerte l’expertise
Répartition par groupe du travail sur ce dossier

  Non-Inscrits    Républicains, RPF, RAD, et ratt.    Union Centriste (NC, Modem, ...)  
  LR & UDI proches d'En Marche    En Marche    Socio-Radicaux (PRG, MRC)  
  Socialistes (PS, Verts et ratt.)    Écologistes (EELV)    PCF, EELV et ratt.  

Organisation du dossier

  • Adoption définitive en deuxième lecture d'une proposition de loi dans le texte de la commission
  • Article 1er A
  • Article 1er
  • Article 1er bis
  • Article 2
  • Article 3
  • Article 4
  • Article 5
  • Article 7
  • Article 7 bis
  • Article 8
  • Article 9
  • Articles 10 et 11
  • Article 12
  • Articles 13 et 14
  • Article 14 bis
  • Article 14 ter
  • Articles 16 a et 16
  • Article 17
  • Article 19
  • Article 20
  • Article 23

Documents législatifs

    Toutes les séances consacrées à ce dossier

    • Hémicycle : 03/04/2013 — 14:30

    Les principaux orateurs sur ce dossier :

    • Chantal Jouanno (5 interventions)
    • Jean-Pierre Plancade (4 interventions)
    • Ronan Dantec (3 interventions)
    • Jean Bizet (3 interventions)
    • Laurence Rossignol (2 interventions)
    • Évelyne Didier (2 interventions)
    • Marie-Christine Blandin (2 interventions)
    Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
    RegardsCitoyens.org