Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Moniteurs de ski
Organisation du dossier
- Adoption définitive en procédure accélérée d'une proposition de loi dans le texte de la commission
- Proposition de loi visant à mettre en place un dispositif de réduction d'activité des moniteurs de ski ayant atteint l'âge d'ouverture du droit à une pension de retraite afin de favoriser l'activité des nouveaux moniteurs
- Article 1er
- Article 2
- Article 3
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Jean Desessard (4 interventions)
- Patricia Bordas (4 interventions)
- Georges Labazée (2 interventions)
- Jean-Claude Carle (1 intervention)
- Annie David (1 intervention)
- Jean-Michel Baylet (1 intervention)
- Françoise Férat (1 intervention)
- Jean-Pierre Vial (1 intervention)
