Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Transport ferroviaire régional
Organisation du dossier
Documents législatifs
- Proposition de loi N° 113 (2015-2016)
- Rapport N° 212 (2015-2016), au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur la proposition de loi d'
- Proposition de loi N° 213 (2015-2016) résultat des travaux de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Louis Nègre (16 interventions)
- Michel Canevet (15 interventions)
- Marie-France Beaufils (11 interventions)
- Marc Laménie (9 interventions)
- Roger Karoutchi (9 interventions)
- Évelyne Didier (8 interventions)
- Jean-Jacques Filleul (6 interventions)
- Hervé Maurey (5 interventions)
- Joël Labbé (5 interventions)
- Patricia Morhet-Richaud (4 interventions)
- Laurence Cohen (3 interventions)
- Christian Favier (3 interventions)
- André Vallini (1 intervention)
- Jean-Claude Requier (1 intervention)
- Jean-Pierre Bosino (1 intervention)
