Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Délégations de compétences en matière de transports scolaires
Organisation du dossier
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Simon Sutour (13 interventions)
- Jean-Jacques Lasserre (4 interventions)
- Alain Marc (4 interventions)
- Pierre-Yves Collombat (4 interventions)
- Marie-Christine Blandin (3 interventions)
- Philippe Bas (3 interventions)
- Jacques Grosperrin (2 interventions)
- René Vandierendonck (2 interventions)
- François Bonhomme (2 interventions)
- Christian Favier (2 interventions)
- Daniel Gremillet (1 intervention)
- Bruno Sido (1 intervention)
