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Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, comme cela a été rappelé, la France accueillera, à l’été 2024, les jeux Olympiques et Paralympiques, sa candidature ayant été retenue, le 13 septembre dernier, à Lima. Je dis « la France », mais il s’agit essentiellement de Paris, de la Seine-Saint-Denis et aussi, vous le savez, de la ville de Marseille. Le projet de loi que nous allons examiner a pour objet de permettre la réussite de ces Jeux. Je le dirai d’emblée, la commission des lois a adhéré à cet objectif. Elle s’est r...
..., contenant 8 000 places, le centre aquatique de « La Plaine Saulnier » en Seine-Saint-Denis, le village olympique et paralympique ainsi que le village des médias, tous deux également situés en Seine-Saint-Denis. Évidemment, il importe que ces équipements ne soient pas ce que l’on qualifie habituellement d’« éléphants blancs », c’est-à-dire des équipements qui resteraient déshérités une fois les jeux Olympiques et Paralympiques passés, comme ce fut le cas lors de précédentes Olympiades. Il est essentiel, à la fois pour le Comité international olympique – CIO – et pour la France, que de tels phénomènes ne se reproduisent pas. Ce qui est rassurant, c’est que nous connaissons d’ores et déjà le devenir de ces équipements. Le stade Arena 2 ayant été prévu par la Ville de Paris avant même l’obtention des je...
...sident, madame la ministre, monsieur le président de la commission des lois, madame la rapporteur, mes chers collègues, mon intervention portera sur trois points spécifiques de ce projet de loi, qui a fait l’objet d’un avis favorable de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication. La commission a tout d’abord cherché à créer les conditions les plus favorables au succès des jeux Olympiques et Paralympiques, dans le respect des engagements pris par la France. Ainsi, nous avons en particulier travaillé, en lien étroit avec le Comité d’organisation, le COJOP, pour sécuriser juridiquement les « propriétés olympiques », c’est-à-dire l’ensemble des signes et termes distinctifs qui pourront être valorisés auprès des partenaires privés. Ce travail devrait permettre de rassurer le CIO sur ...
Monsieur le président, madame la ministre, madame, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, cent ans après la huitième olympiade de l’ère moderne, la France s’apprête à accueillir de nouveau, pour leur trente-troisième édition, les jeux Olympiques. Pour ce faire, la Ville de Paris a signé avec le Comité international olympique un contrat de ville hôte, dont nous débattons aujourd’hui la traduction législative. Compte tenu des engagements déjà actés, la marge de manœuvre du législateur s’en trouve réduite à la portion congrue. Je commencerai mon propos en insistant sur le fait que la réussite et l’équilibre des Jeux de Paris 2024 sont au...
Monsieur le président, madame la ministre, madame, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, j’interviens aujourd’hui sur un projet de loi qui symbolise la persévérance de la France, puisque l’organisation des jeux Olympiques lui a été accordée après qu’elle eut postulé en vain en 1998, en 2008 et en 2012. Cette victoire est le fruit d’un investissement sans précédent de la part de différents acteurs que je remercie chaleureusement. D’abord, évidemment, les sportifs qui ont soutenu la candidature de la France : bien sûr, Teddy Riner, ambassadeur de Paris 2024, Ryadh Sallem et tous les autres. Je citerai ensuite les...
Madame la ministre, mes chers collègues, le projet de loi que nous examinons est l’acte législatif nécessaire, la conséquence logique de l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Nous soutenons l’esprit du projet mis en œuvre, tel qu’il a été rappelé lors de son audition au Sénat par le président du COJO, Tony Estanguet. Nous serons attachés à faire de ces Jeux une réussite populaire et une chance pour le développement du sport pour tous. Pour l’essentiel, le projet de loi consacre le contrat entre le CIO et la ville hôte, nous le voterons donc e...
Finalement, la victoire a été au rendez-vous le 13 septembre dernier. Aujourd’hui, nous devons franchir une étape assez technique. Le constat a déjà été fait : nous parlons assez peu de sport dans cet hémicycle. Mais, avec ce projet de loi, nous posons une nouvelle pierre des futurs jeux Olympiques. À ce titre, ce projet doit trouver, dans le présent texte, des facilités techniques. Le sentiment de fierté, le rayonnement international de notre pays, la grande mobilisation des sportifs et des athlètes lors d’un moment de fête pour les Français ont toute leur importance. Mais nos ambitions pour les jeux Olympiques ne doivent pas s’arrêter là. Il ne faut pas le perdre de vue, nous devons égal...
...uve les athlètes dans ce domaine. J’ajoute que le présent texte permettra d’adapter une partie du métro, en Île-de-France, aux personnes en situation de handicap. Il s’agit là d’un point très important. Vous l’avez compris, sous réserve de quelques amendements déposés par leurs soins, les membres du groupe socialiste et républicain sont favorables au présent texte. Nous espérons que l’esprit des jeux Olympiques continuera d’animer l’ensemble de ces travées !
Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État, madame, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, depuis l’annonce des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris en 2024, la presse se fait l’écho d’une France impatiente, et le monde politique est en pleine effervescence. Toutefois, face à la promesse de retombées économiques fantastiques, certaines voix dissonantes nous mettent en garde et rappellent les enjeux financiers d’un tel événement mondial. Certes, les premières estimations tablent sur une retombée économique de plus d...
Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission, madame, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, je suis très heureux que la Haute Assemblée étudie, cet après-midi, le projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Le Sénat, par la voix de son président, s’est déclaré favorable à ce projet dès l’origine, et nous n’avons jamais manqué une occasion de soutenir le comité de candidature. Ce fut notamment le cas avec un engagement écrit signé par la quasi-totalité des présidents de groupe de notre assemblée. Aujourd’hui, le Sénat est pleinement investi au côté du comité d’organisation...
...reconnaissance pleine et entière de leur investissement massif pour faire vivre le sport partout sur notre territoire. La deuxième partie de ce projet de loi contient des dispositions relatives, notamment, à l’aménagement du territoire, au logement et à l’environnement. Pour ce qui concerne l’article 13 et l’autorisation de location des résidences universitaires par le comité d’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques, le COJOP, il nous a été rappelé qu’une réflexion est menée, avec le CIO, quant aux dates de tenue des Jeux : le but est de ne pas trop porter atteinte à la rentrée universitaire, et l’on ne peut que l’approuver. Toutefois, la grande inquiétude que suscite aujourd’hui cette organisation porte, bien entendu, sur le Grand Paris Express. Notre collègue Philippe Pemezec l’a évoqué i...
Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission, madame, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, accueillir les jeux Olympiques et Paralympiques nous emplit tous d’une immense fierté. En effet, la victoire de Paris récompense une candidature exemplaire et ouvre de belles perspectives pour l’ensemble de notre territoire. Par les valeurs qu’il promeut, le sport dispose de la capacité de fédérer une nation et peut se révéler un puissant vecteur de cohésion sociale. Ainsi, non seulement les Jeux de 2024 laisseront de très no...
Ce qui motive ce texte, c’est bien sûr la volonté de respecter les engagements normaux qu’un pays hôte des jeux Olympiques et Paralympiques prend lorsqu’il est candidat. L’objet principal du présent projet de loi est de simplifier, de raccourcir des procédures souvent trop longues, tout en respectant les grands principes de notre droit. Sur ce point, je salue le travail accompli par nos commissions et par nos rapporteurs. Il s’agit en effet d’une manifestation hors normes, la plus importante de toutes à l’échelle p...
Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État, madame, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, l’examen de ce projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 à Paris est d’abord l’occasion de féliciter tous les acteurs de cette belle réussite qu’est notre sélection et de nous réjouir de voir, un siècle après les jeux Olympiques d’été de 1924, notre capitale accueillir à nouveau l’événement sportif mondial par excellence. Après cette phase intense de mobilisation en faveur de la candidature de Paris s’ouvre une période de rass...
Formons le vœu que ces jeux Olympiques de Paris confortent la place du sport dans le discours culturel national, conformément au combat de Pierre de Coubertin, …
… qui considérait les jeux Olympiques non comme une fin en soi, mais comme un outil éducatif. En conclusion, …
Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, l’organisation des jeux Olympiques, dont nous débattons aujourd’hui, porte en elle une véritable ambiguïté : les Jeux sont une formidable opportunité pour notre pays, mais ils peuvent aussi emporter de lourdes conséquences financières. Ce projet de loi doit donc nous servir de ligne directrice pour que ces jeux Olympiques et Paralympiques soient un atout durable pour notre pays. Prêtons-y une attention toute particulière. Mon dé...
L’engagement pris de contrôler les intérêts des organisateurs de ces jeux Olympiques et des entreprises chargées des projets de construction ou de modernisation est admirable. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, les jeux Olympiques et Paralympiques doivent laisser un héritage durable sur notre territoire francilien.
Je conclus, monsieur le président. À la fin de la semaine dernière, une équipe de chercheurs de l’Université Paris-Est-Créteil-Val-de-Marne a lancé un observatoire des jeux Olympiques pour surveiller tout dérapage budgétaire.
Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je prends la parole sur cet article, car, par un artifice de procédure, la question des retransmissions télévisées des jeux Olympiques – un sujet important pour tous les membres de cette assemblée – ne peut être traitée par voie d’amendement, l’article 40 de la Constitution ayant été invoqué. Je respecte totalement la Constitution, mais il s’agit là d’une interprétation. En effet, l’Assemblée nationale, régie par la même Constitution de la République, a pu examiner des amendements portant sur ce point. On peut être pour ou cont...