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J’ai accepté, comme d’autres collègues, de retirer un amendement visant à rendre le forfait mobilités durables obligatoire, celui-ci est donc resté facultatif. Il faut cependant permettre d’expérimenter le cumul, qui est important pour obtenir le rabattement des salariés vers des transports publics éloignés de leur domicile. Je voterai donc c...
Non, je le retire, madame la présidente, au bénéfice des explications du rapporteur quant au caractère facultatif de ce cumul.
Le rapporteur a demandé le retrait de notre amendement. J’ai bien entendu sa recommandation de faire preuve de cohérence, je le retire donc.
J’ai entendu vos propos, madame la ministre. Nous allons revoir notre amendement. Je le retire, madame la présidente.
Compte tenu des explications de Mme la ministre, je me réjouis que le dépôt de cet amendement ait eu pour vertu de permettre qu’une circulaire soit adressée par le ministère aux préfets, ce qui permettra une mobilisation dans les territoires pour améliorer la qualité de l’air ; en conséquence, je le retire.
Cet amendement est satisfait par le travail de la commission. En effet, nous avons adopté un amendement visant à éviter que les EPT d’Île-de-France ne soient tenus de réaliser une étude relative à la mise en place d’une ZFE, puisqu’une telle étude a été réalisée par la métropole du Grand Paris. Je vous invite donc, mon cher collègue, à retirer ...
J’entends les déclarations de M. le rapporteur et de Mme la ministre ; par conséquent, je le retire, madame la présidente.
Je comprends qu’il soit difficile de mettre en œuvre une telle mesure. Toutefois, il s’agit d’un vrai sujet. Selon moi, madame la ministre, votre réponse, que j’entends avec bienveillance, n’est pas tout à fait la bonne. Certes, il existe des mesures, mais elles ne sont pas encadrées, ce qui pose bien évidemment des difficultés de contrôle. Il ...