Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats

Adhésion de la macédoine du nord à l'otan

Mots-clés

défense démocratie l’adhésion l’otan macédoine macédoine du nord nord
Répartition par groupe du travail sur ce dossier

  Non-Inscrits    Républicains, RPF, RAD, et ratt.    Union Centriste (NC, Modem, ...)  
  LR & UDI proches d'En Marche    En Marche    Socio-Radicaux (PRG, MRC)  
  Socialistes (PS, Verts et ratt.)    Écologistes (EELV)    PCF, EELV et ratt.  

Organisation du dossier

  • Adoption en procédure accélérée d'un projet de loi dans le texte de la commission
  • Projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l'atlantique nord sur l'accession de la république de macédoine du nord
  • Article unique
  • Vote sur l'ensemble

Documents législatifs

    Toutes les séances consacrées à ce dossier

    • Hémicycle : 17/10/2019 — 10:30

    Les principaux orateurs sur ce dossier :

    • Alain Richard (5 interventions)
    • Jean-Baptiste Lemoyne (5 interventions)
    • André Vallini (3 interventions)
    • Marta de Cidrac (3 interventions)
    • Olivier Cigolotti (2 interventions)
    • Joëlle Garriaud-Maylam (2 interventions)
    • Christian Cambon (1 intervention)
    • Pierre Laurent (1 intervention)
    • Ladislas Poniatowski (1 intervention)
    • Joël Guerriau (1 intervention)
    • Raymond Vall (1 intervention)
    • Jean-Marie Bockel (1 intervention)
    Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
    RegardsCitoyens.org