Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires d'Elie Brun
- Loi de finances pour 2009 (2 interventions)
- Exécution des décisions de justice et professions réglementées (2 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (2 interventions)
- Développement des sociétés publiques locales (1 intervention)
- Patrimoine culturel (1 intervention)
- Réforme de la représentation devant les cours d'appel (1 intervention)
- Réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques (1 intervention)
- Rémunération des dirigeants sociaux (1 intervention)
