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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports d'
Elisabeth Doineau
33 rapports signés
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10/04/2019 — Rapport d'information N° 453 (2018-2019) au nom de la commission des affaires sociales, sur la borréliose de lyme - Maladie de Lyme : quatre tables rondes pour comprendre
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
20/03/2019 — Rapport N° 388 (2018-2019) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi relative à l'interdiction de la vente des drapeaux des associations d'anciens combattants et à leur protection
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
16/01/2019 — Rapport N° 237 (2018-2019) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
07/11/2018 — Rapport N° 111 (2018-2019) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2019 : Exposé général
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
07/11/2018 — Rapport N° 111 (2018-2019) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2019 : Examen des articles
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
07/11/2018 — Rapport N° 111 (2018-2019) (Tome 03) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2019 : Tableau comparatif
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
08/11/2017 — Rapport N° 77 (2017-2018) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2018 de financement de la sécurité sociale pour 2018 : Exposé général
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
08/11/2017 — Rapport N° 77 (2017-2018) (Tome 03) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2018 de financement de la sécurité sociale pour 2018 : Tableau comparatif
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
08/11/2017 — Rapport N° 77 (2017-2018) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2018 de financement de la sécurité sociale pour 2018 : Examen des articles
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
28/06/2017 — Rapport d'information N° 598 (2016-2017) au nom de la commission des affaires sociales, sur la prise en charge sociale des mineurs non accompagnés - Mineurs non-accompagnés : répondre à l'urgence qui s'installe
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
09/12/2015 — Rapport N° 233 (2015-2016) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture de modernisation de notre système de santé
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
22/07/2015 — Rapport N° 653 (2014-2015) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée de modernisation de notre système de santé : Tableau comparatif
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
22/07/2015 — Rapport N° 653 (2014-2015) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de notre système de santé de modernisation de notre système de santé :
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