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Nous avons en effet beaucoup à apprendre de ce qui se passe chez nos voisins immédiats mais nos déplacements doivent tenir compte des contraintes budgétaires.
Je retiens bien volontiers vos propositions pour les examiner. Merci pour vos remarques et d'avoir participé à notre première réunion de 2018. Notre prochain déplacement devrait se faire le 12 février.
Je ne l'ai pas encore reçu mais vous tiendrai au courant si ce courrier m'arrivait. La réunion est close à 10 h 00.
Madame la présidente, monsieur le ministre d’État, mes chers collègues, alors que la position du Sénat a souvent été caricaturée, ce que je regrette vivement, car c’est très injuste, je tiens à redire l’état d’esprit dans lequel nous avions choisi d’aborder ce texte en première lecture. Dès lors que nous ne partageons pas l’approche du Gouvern...
Seul changement notable par rapport à cette version, l’adoption d’une définition nouvelle des techniques dites « non conventionnelles » posera sans doute des difficultés d’interprétation qui pourraient remettre en cause des méthodes autorisées jusqu’à présent. Au-delà des hydrocarbures, le projet de loi comportait une série de dispositions plu...
À l’opposé, sur les parties plus techniques, l’essentiel de nos apports aura été préservé, signe que la qualité de nos travaux, au moins sur ce plan, aura été reconnue. Mais dès lors que le Gouvernement et sa majorité jugent les fondements de leur texte « incontestables », il n’y a plus de place pour le dialogue entre nos deux assemblées, et r...
Mme Élisabeth Lamure, rapporteur. Je fais mienne cette déception et je le dis d’autant plus que, sans trahir de secret, nous étions prêts à faire un certain nombre de concessions, y compris sur des sujets qui nous tenaient particulièrement à cœur, pour parvenir à un accord en commission mixte paritaire. Cependant, malgré la qualité du dialogue ...
Absolument !
Nous sommes d’accord !
Nous aussi !
C’est excessif !
C’est excessif !
C’est la vérité, malheureusement !
Nous sommes d’accord !
Madame la présidente, je me suis exprimée, lors de la discussion générale, sur les raisons pour lesquelles nous avons déposé cette motion. Je ne vois guère d’intérêt à la redondance, j’en reste aux arguments que j’ai exprimés il y a un instant.
Nous abordons aujourd'hui deux sujets d'actualité : les ordonnances relatives au dialogue social et la mise en place du prélèvement à la source (PAS).
Le 20 décembre, notre commission des affaires sociales examinera le projet de loi ratifiant les ordonnances relatives au renforcement du dialogue social, qui sera discuté en séance publique le 23 janvier. La loi d'habilitation a été promulguée le 15 septembre 2017. Le 22 septembre 2017, le Gouvernement a publié cinq ordonnances, dont certaine...
Nous l'entendons dans tous nos déplacements, en effet. Des entreprises sont bloquées à 49... Il faudrait doubler ces seuils.
C'est un point important. Ceux d'entre nous qui sont membres de la commission des affaires sociales pourraient le soulever lorsque cette commission se penchera sur ces textes.