Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous nous sommes félicités en mai dernier de l'adoption à l'unanimité du projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945. Nous pouvons aujourd'hui nous réjouir, ...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous nous sommes félicités en mai dernier de l’adoption à l’unanimité du projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l’objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945. Nous pouvons aujourd’hui nous réjouir, ...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous nous sommes félicités en mai dernier de l’adoption à l’unanimité du projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l’objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945. Nous pouvons aujourd’hui nous réjouir, ...