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Interventions en hémicycle d'Éric Doligé
2381 interventions trouvées.
Exact !
Bravo !
C’est une évidence !
Monsieur le président, madame le ministre, mes chers collègues, je suis heureux de retrouver les rapporteurs Yves Rome et Pierre Hérisson. Un autre orateur a laissé entendre qu’il était exceptionnel de confier un rapport à deux sénateurs de sensibilité différente, mais cette pratique a toujours eu cours au Sénat ! Le rapport de nos collègues po...
M. Éric Doligé. Tout d’abord, je tiens à dire à M. le ministre que nous ne lui en voulons pas puisqu’il n’est pour rein dans cette diminution. Vous êtes absous, monsieur le ministre, en tout cas par l’UMP !
En vérité, il est inutile de nous attarder sur cet article 18 bis dès lors que nous sommes pratiquement tous d’accord pour le supprimer. Je rappelle simplement que les communes de moins de 100 habitants n’emploient en général aucun salarié et que leurs élus sont donc amenés à tout faire eux-mêmes. De plus, une commune de 100 habitants e...
De fait, le cas de Paris soulève de véritables problèmes et c’est ce qui nous amène à proposer de supprimer l’article 19. Mes chers collègues, cela ne vous a pas échappé, certains arrondissements de la capitale – les 10e, 19e et 20e – doivent, en vertu des dispositions contenues dans le présent article, gagner des sièges tandis que, en quelque...
Quoi qu’il en soit, ces dispositions ne nous semblent pas tout à fait logiques. Nous souhaitons, pour notre part, en rester à la situation actuelle.
Ça, ce n’est pas bien !
Il s’agit de préciser un certain nombre d’alinéas de cet article.
Cet amendement est proche de celui que vient de défendre M. Maurey, mais il est, si j’ose dire, un peu plus libéral. Nous proposons de reconduire purement et simplement, dans les communes soumises au scrutin majoritaire, les modalités actuelles de désignation des conseillers communautaires. En effet, la contrainte exigeant que les conseillers ...
Il faut en être certain, car, le cas échéant, on se trouvera face à une situation difficile.
C’est ce qu’ils veulent !
C’est vrai !
On l’a remarqué !
Le gaz !
Qui peut le plus peut le moins !
Est-il vraiment utile de changer l’appellation d’une instance qui, si j’en crois une déclaration de M. le président de la commission des lois rapportée par Le Figaro, a déjà disparu ?
M. Sueur, qui n’a guère l’habitude de s’exprimer dans ce journal, aurait tenu les propos suivants : « Nous avons besoin de régions fortes, de métropoles et de communautés d’agglomération fortes. Il faut faire des choix. » Les départements ont donc apparemment disparu du paysage politique. Dès lors, je ne vois pas l’intérêt de changer le nom d’u...
