
3597 interventions trouvées.
L'amendement n° 168 rectifié est important parce qu'il concerne le patrimoine et le devenir du canal d'Orléans. À ce titre, permettez-moi de vous rappeler, mes chers collègues, quelques éléments d'histoire et quelques chiffres. Le canal d'Orléans, construit au XVIIe siècle par le duc d'Orléans, a été en très grande partie déclassé du domaine p...
Monsieur le président, je souffre beaucoup car je suis persuadé que, si j'insistais un peu, cet amendement serait adopté.
Cela étant, j'ai bien compris la position des ministères de l'environnement, de l'agriculture et du budget. J'ai en effet rencontré beaucoup de monde grâce à cet amendement, qui a fait bouger, c'est l'avantage ! Tout le monde s'est aperçu qu'il s'agissait d'un vrai problème.
Me demander un peu d'argent pour en dépenser beaucoup, c'est difficile ! Comme Mme le ministre l'a rappelé, une négociation est en cours, qui n'est pas mal engagée. Je suis persuadé que le passage devant cette Haute Assemblée donnera un peu plus de poids - c'est la raison pour laquelle j'ai insisté sur mon amendement - et que l'on parviendra à...
s'est enquis de la situation de l'archéologie préventive, évoquant plusieurs dysfonctionnements : - mauvais recouvrement de la redevance (20 millions d'euros, à ce jour, sur 80 millions d'euros prévus) ; - problèmes de trésorerie de l'Institut national de recherche archéologique préventive (INRAP), entraînant des retards de paiement des fourn...
a observé que la piste des économies devait être explorée avant d'envisager un éventuel changement du périmètre de l'assiette de la redevance.
Quelle caricature !
Nous avons entendu un certain nombre de choses assez surprenantes. Vous passez votre temps, mes chers collègues de l'opposition, à stigmatiser notre pays. Vous dites sans cesse : « c'est indigne de la France ! » Sachez que les propos qui sont tenus ici sont entendus à l'extérieur et que nous ne sommes pas là pour qualifier de la sorte notre pa...
Tout à l'heure, j'ai écouté avec beaucoup d'attention mon collègue Sueur, élu du même département que moi. Pour avoir été maire d'Orléans, il sait bien comment cela se passait : on se retrouvait tous les soirs avec 1 500 à 2 000 sans-papiers à loger à l'hôtel. Ils débarquaient dans le département avec trois adresses qui correspondaient à des fi...
Cela se passait sur le quai du Roi. C'était « royal », disait-on à l'époque. La situation étant devenue insupportable, on a commencé à organiser des contrôles.
L'état, évidemment ! Il y a un an, entraient dans la ville d'Orléans quarante personnes en situation irrégulière. Aujourd'hui, n'entrent plus dans le département du Loiret que quatre personnes par semaine, parce que l'État contrôle, suit, fait attention. On se retrouve maintenant avec environ 500 à 600 personnes à loger. De ce fait, l'ASE peut...
M. Éric Doligé. Depuis quelque temps, Mmes Cerisier-ben Guiga et Borvo Cohen-Seat ont pris l'habitude de dévoiler nos pensées !
Même si c'est intolérable, nous le supportons, car nous y sommes habitués. Toutefois, Madame Cerisier-ben Guiga, certains des propos que vous avez tenus m'ont surpris. Même si M. le ministre les a déjà repris, j'aimerais recevoir des explications. Je travaille toute l'année avec les pompiers et les policiers, et j'ai le sentiment qu'ils accom...
Ils connaissent bien le sujet !
Eh oui !
Ce texte instaure une sécurité pour ceux qui passent des marchés dans les collectivités.
Mes chers collègues, je veux vous rappeler que lorsque vous passez un marché relatif à une salle des fêtes ou à un collège, par exemple, si d'aventure l'une des entreprises avec laquelle vous avez traité emploie des salariés dans des conditions illégales, vous êtes responsables et vous pouvez être poursuivis. Cet article nous permet donc d'avo...
a souligné l'opacité qui caractérise la gestion du patrimoine immobilier de l'Etat dans les départements et a regretté les difficultés rencontrées par les élus qui souhaitent disposer d'informations en ce domaine. Il a déploré que les services déconcentrés aient souvent pour seul objectif de conserver dans leur patrimoine les seules implantatio...
Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur spécial, mes chers collègues, comme vient de le dire M. Dauge, il n'existe aucune polémique entre nous. Les uns et les autres, nous exprimons notre vision, notre sentiment concernant l'archéologie préventive en fonction de notre connaissance du terrain. Nos propos seront probabl...
Tout juste est-il indiqué que l'on a eu confirmation d'éléments que l'on connaissait déjà et de la présence d'occupations rurales anciennes. Chacun sait que la France a été habitée au cours des millénaires par plus d'un milliard d'individus, ce qui peut laisser supposer qu'il est possible de trouver des traces de leur présence à chaque fois qu...