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Nous suivrons notre rapporteur dans sa proposition de reporter notre vote, et nous ne voyons pas bien, nous non plus, en quoi tel ou tel rattrapage relèverait de la « relance » - en quoi, par exemple, l'achat de pistolets taser participerait d'un plan de relance... Même chose, du reste, pour la rénovation thermique des bâtiments, qui relève plu...
Je vais vous exposer les grandes caractéristiques et les principales évolutions de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » pour 2021. Permettez-moi de commencer mon propos par une considération d'ordre général, qui s'impose aujourd'hui : chaque rapporteur spécial aura à coeur d'indiquer les conséquences de la crise sanitaire sur les...
S'agissant du coût des Olympiades : une clause de revoyure est prévue en 2021 pour l'actualisation des coûts, mais l'État a anticipé ce surcoût en majorant à due concurrence sa contribution à la Solidéo en 2020 et il est proposé d'en faire de même en 2021. C'est ce qui explique la hausse de 12,5 % que j'ai mentionnée. Pour les collectivités ter...
Je me réjouis moi aussi de l'existence du FDVA, qui a permis à de petites associations de prétendre aux crédits. Selon l'administration, le passage d'un coût par jeune en service national universel de 1 500 euros à 2 200 euros tient notamment à la consolidation des coûts du dispositif - personnels mis à disposition par d'autres ministères, co...
Mes chers collègues, comme vous le savez, le Sénat a décidé en début d'année, à la demande du groupe de l'Union Centriste, la création d'une commission d'enquête sur le contrôle, la régulation et l'évolution des concessions autoroutières. Depuis le mois de février, nous avons procédé à une vingtaine d'auditions plénières, qui ont fait l'objet ...
Nous passons donc aux autres propositions de modification.
Cette réunion a précisément pour objet de discuter de possibles améliorations.
Je constate que tel est le cas.
Je précise que le mode de financement envisagé ne serait en aucun assis sur le produit d'amendes.
Merci de vos observations, ma chère collègue. Venons-en maintenant aux contributions que nos collègues Bocquet et Jacquin souhaitent annexer au rapport. Il faut toutefois que la commission en soit d'accord.
J'ajoute que ces contributions reprennent des conclusions et des points de vue présentés lors des auditions. Y a-t-il des objections ?... L'annexion des deux contributions au rapport est acceptée.
Il s'agira donc de la proposition de modification n° 8. La proposition de modification n° 8 est adoptée.
Venons-en maintenant à la synthèse qui vous a été distribuée et qui figurera également en tête du rapport.
Nous revenons à présent au titre du rapport.
Avant de nous séparer, je souhaite à mon tour remercier notre rapporteur pour son investissement indéfectible dans ce sujet délicat. Je vous remercie également, mes chers collègues, pour votre assiduité, y compris à distance, dans cette période difficile. J'espère que notre rapport, qui sera présenté lors d'une conférence de presse vendredi m...
Nous poursuivons nos auditions sur les concessions autoroutières en entendant M. Bruno Le Maire, en sa double qualité de ministre de l'économie, des finances et de la relance, et d'ancien directeur de cabinet de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, de 2006 à 2007, au moment de la privatisation des sociétés d'autoroutes. Cette audition ...
Je vous remercie, monsieur le ministre. La réunion est close à 9 h 50. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est ouverte à 14 heures.
Nous entendons cet après-midi M. Gérard Allard, membre du réseau Transports et mobilité durables de France nature environnement (FNE), Mmes Dominique Allaume Bobe, présidente du département habitat-cadre de vie et transports de l'Union nationale des associations familiales (UNAF), et Florence Berthelot, déléguée générale de la Fédération nation...
Merci pour la qualité de vos exposés.
Merci à tous pour vos contributions. La réunion est close à 15 h 35. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.