Production d'énergies renouvelables

Nous ne pourrons soutenir cet amendement. Je vous rappelle qu’il s’agit de l’Arenh ! Nous passons sous silence deux sujets importants. Quasiment tous les acteurs alternatifs – j’épluche la liste depuis de longues semaines – parlent d’énergie verte, de production hydraulique, de production éolienne. S’ajoute la question des certificats d’origin...

M. Fabien Gay. M. Vial vient de nous présenter un amendement tellement bon que nous avons déposé le même.

M. Fabien Gay. M. Vial vient de nous présenter un amendement tellement bon que nous avons déposé le même.

Le texte rédigé par le Gouvernement était assez fou, notamment en ce qui concerne le partage de la valeur pour le collectif ou pour l’individuel. Celui qui est issu des travaux de la commission revient sur les conditions faites aux collectivités, ce qui nous convient mieux. Vous le savez, nous sommes des défenseurs du service public et de la p...

Le texte rédigé par le Gouvernement était assez fou, notamment en ce qui concerne le partage de la valeur pour le collectif ou pour l’individuel. Celui qui est issu des travaux de la commission revient sur les conditions faites aux collectivités, ce qui nous convient mieux. Vous le savez, nous sommes des défenseurs du service public et de la p...

Mais nous aimons bien la nouveauté… Je reviens sur la question de M. Vial, à laquelle vous n’avez pas répondu, madame la ministre : qui va payer ? Vous avez au moins le mérite de faire preuve de transparence, quand vous nous dites qu’il s’agit d’« appâter » des élus qui seraient récalcitrants ou qui n’auraient pas envie de développer des éner...

Mais nous aimons bien la nouveauté… Je reviens sur la question de M. Vial, à laquelle vous n’avez pas répondu, madame la ministre : qui va payer ? Vous avez au moins le mérite de faire preuve de transparence, quand vous nous dites qu’il s’agit d’« appâter » des élus qui seraient récalcitrants ou qui n’auraient pas envie de développer des éner...

M. Fabien Gay. La discussion de cet amendement nous permet d’évoquer cette filière industrielle. En effet, depuis hier, on débat, mais en évitant certains sujets, dont celui-ci…

Si l’on veut accélérer le développement des énergies renouvelables, il va bien falloir qu’une filière industrielle soit créée pour cela. Aujourd’hui, nous sommes mis en difficulté. Or qui dit filière industrielle dit d’abord savoir-faire et compétences. Il faut dès à présent créer un certain nombre de compétences, que nous n’avons pas. Ainsi, c...

Madame la ministre, il manque à ce texte une base solide : sur quelle filière industrielle allez-vous vous appuyer pour accélérer le développement des énergies renouvelables ?

C’est dommage que l’amendement n° 103 rectifié ait été retiré, car il était très intéressant. C’est la deuxième fois qu’un amendement ayant pour objet la transparence pour les entreprises est retiré. L’amendement du Gouvernement vise, si je comprends bien, à réintroduire les riverains dans le dispositif. §Nous sommes contre, car cela ne corres...

C’est dommage que l’amendement n° 103 rectifié ait été retiré, car il était très intéressant. C’est la deuxième fois qu’un amendement ayant pour objet la transparence pour les entreprises est retiré. L’amendement du Gouvernement vise, si je comprends bien, à réintroduire les riverains dans le dispositif. §Nous sommes contre, car cela ne corres...

Certes, nous devons aller vite, mais nous devons aussi comprendre ! La loi est écrite en direct et il me semble que personne n’a réussi à se mettre d’accord avec personne. Des amendements de suppression subsistent quand même ! Selon moi, il serait plus simple de procéder à ces votes et de voir ce qui en ressort. Vous nous proposez un amendeme...

Je sais, monsieur le président, il faut aller vite, mais je dispose de deux minutes ! Une explication politique doit nous être fournie : en quoi cet amendement rectifié change-t-il la donne à propos de cet élément central du débat qu’est la distance minimale ? Chacun pourra ensuite se déterminer. Si cet amendement rectifié est adopté, les aut...

Par cohérence avec ce que nous avons défendu à l’article 17, nous proposons de supprimer les alinéas qui mentionnent les PPA.

Par cohérence avec ce que nous avons défendu à l’article 17, nous proposons de supprimer les alinéas qui mentionnent les PPA.

Non, je vais le retirer, madame la présidente. Je remercie Mme la ministre d’avoir répondu à la question : « Qui va payer ? » J’ai bien entendu la réponse… Nous décidons de ne pas choisir. Il faudra choisir entre la CSPE et les marges des entreprises. Comme les acteurs devront se mettre d’accord, c’est bien la CSPE qui portera la charge du fina...

Non, je vais le retirer, madame la présidente. Je remercie Mme la ministre d’avoir répondu à la question : « Qui va payer ? » J’ai bien entendu la réponse… Nous décidons de ne pas choisir. Il faudra choisir entre la CSPE et les marges des entreprises. Comme les acteurs devront se mettre d’accord, c’est bien la CSPE qui portera la charge du fina...

Je découvre l’amendement et le sous-amendement. On nous parlait d’abord de la Fondation du patrimoine, qu’anime Stéphane Bern. Maintenant le sous-amendement vient réorienter le dispositif vers la biodiversité. Monsieur Dantec, je tiens à vous rassurer : toute activité humaine a un impact sur la nature, le vivant et la biodiversité. Il n’existe...

Je découvre l’amendement et le sous-amendement. On nous parlait d’abord de la Fondation du patrimoine, qu’anime Stéphane Bern. Maintenant le sous-amendement vient réorienter le dispositif vers la biodiversité. Monsieur Dantec, je tiens à vous rassurer : toute activité humaine a un impact sur la nature, le vivant et la biodiversité. Il n’existe...