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Rapports de Fabienne Keller

58 rapports signés

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07/03/2019 — Rapport d'information N° 370 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes - Sur les normes sociales européennes applicables au secteur des transports

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

22/11/2018 — Annexe N° 11 au Rapport N° 147 (2018-2019) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Écologie, développement et mobilité durables

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

17/10/2018 — Rapport d'information N° 56 (2018-2019) au nom de la commission des finances - Sur les outils financiers permettant d'optimiser la gestion des flux de transports en milieu urbain

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

11/10/2018 — Rapport d'information N° 38 (2018-2019) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective, sur l'avenir du pacte entre les générations - Inventer les solidarités de demain face à la nouvelle donne générationnelle

Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à la prospective

31/05/2018 — Rapport d'information N° 528 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes, sur le détachement des travailleurs, sur la proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, sur le détachement des travailleurs : La révision de la directive « détachement des travailleurs » : et après ?

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

25/01/2018 — Rapport d'information N° 253 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes, sur la rencontre avec les institutions européennes 2018, une nouvelle année de défis pour l'Union européenne

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

23/11/2017 — Annexe N° 11 au Rapport N° 108 (2017-2018) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Écologie, développement et mobilité durables

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

19/07/2017 — Rapport d'information N° 665 (2016-2017) au nom de la commission des finances, sur l'aide publique au développement de la France en amérique du sud - L'aide publique au développement de la France en Amérique latine à travers l'exemple colombien

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

24/11/2016 — Rapport N° 140 (2016-2017) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Aide publique au développement

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

14/11/2016 — Rapport d'information N° 122 (2016-2017) au nom de la commission des affaires européennes, sur la - Phase I de l'approfondissement de l'Union économique et monétaire

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

28/09/2016 — Rapport d'information N° 858 (2015-2016) au nom de la commission des finances, sur le financement des - Infrastructures de transport : sélectionner rigoureusement, financer durablement

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

27/06/2016 — Rapport d'information N° 725 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes à strasbourg - Strasbourg, une double capitale au coeur de l'Europe

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

06/04/2016 — Rapport d'information N° 532 (2015-2016) au nom de la commission des finances, sur le rapprochement de la caisse des dépôts et consignations et de l'agence française de développement - Pour un rapprochement ambitieux de l'Agence française de développement et de la Caisse des dépôts et consignations

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

10/03/2016 — Rapport d'information N° 463 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur la - Réforme de la loi électorale de l'Union européenne

Rapporteur pour la COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes

18/02/2016 — Rapport d'office parlementaire N° 412 (2015-2016) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

11/02/2016 — Rapport d'information N° 397 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur le financement européen de la lutte contre le terrorisme et la protection des frontières extérieures - Mieux financer la sécurité de l'Union européenne

Rapporteur pour la COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes

28/01/2016 — Rapport d'information N° 347 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur les demandes de réforme de l'union européenne présentées par le royaume - uni - Royaume-Uni et Union européenne : quelles réponses aux demandes britanniques ?

Rapporteur pour la COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes

19/11/2015 — Rapport N° 164 (2015-2016) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Aide publique au développement

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

30/09/2015 — Rapport d'information N° 713 (2014-2015) au nom de la commission des finances, sur les financements en matière de lutte contre le changement climatique en faveur des pays les moins avancés - Financements climat : n'oublions pas les pays les plus pauvres

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

18/06/2015 — Rapport d'information N° 533 (2014-2015) au nom de la commission des affaires européennes, sur le rôle de la banque centrale européenne face à la crise « Quoi qu'il en coûte » : la Banque centrale européenne face à la crise

Rapporteur pour la COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes

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Rapports de Fabienne Keller

07/03/2019 — Rapport d'information N° 370 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes - Sur les normes sociales européennes applicables au secteur des transports

22/11/2018 — Annexe N° 11 au Rapport N° 147 (2018-2019) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Écologie, développement et mobilité durables

17/10/2018 — Rapport d'information N° 56 (2018-2019) au nom de la commission des finances - Sur les outils financiers permettant d'optimiser la gestion des flux de transports en milieu urbain

11/10/2018 — Rapport d'information N° 38 (2018-2019) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective, sur l'avenir du pacte entre les générations - Inventer les solidarités de demain face à la nouvelle donne générationnelle

25/01/2018 — Rapport d'information N° 253 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes, sur la rencontre avec les institutions européennes 2018, une nouvelle année de défis pour l'Union européenne

23/11/2017 — Annexe N° 11 au Rapport N° 108 (2017-2018) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Écologie, développement et mobilité durables

19/07/2017 — Rapport d'information N° 665 (2016-2017) au nom de la commission des finances, sur l'aide publique au développement de la France en amérique du sud - L'aide publique au développement de la France en Amérique latine à travers l'exemple colombien

24/11/2016 — Rapport N° 140 (2016-2017) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Aide publique au développement

14/11/2016 — Rapport d'information N° 122 (2016-2017) au nom de la commission des affaires européennes, sur la - Phase I de l'approfondissement de l'Union économique et monétaire

28/09/2016 — Rapport d'information N° 858 (2015-2016) au nom de la commission des finances, sur le financement des - Infrastructures de transport : sélectionner rigoureusement, financer durablement

27/06/2016 — Rapport d'information N° 725 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes à strasbourg - Strasbourg, une double capitale au coeur de l'Europe

10/03/2016 — Rapport d'information N° 463 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur la - Réforme de la loi électorale de l'Union européenne

18/02/2016 — Rapport d'office parlementaire N° 412 (2015-2016) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés

11/02/2016 — Rapport d'information N° 397 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur le financement européen de la lutte contre le terrorisme et la protection des frontières extérieures - Mieux financer la sécurité de l'Union européenne

28/01/2016 — Rapport d'information N° 347 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur les demandes de réforme de l'union européenne présentées par le royaume - uni - Royaume-Uni et Union européenne : quelles réponses aux demandes britanniques ?

19/11/2015 — Rapport N° 164 (2015-2016) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Aide publique au développement

30/09/2015 — Rapport d'information N° 713 (2014-2015) au nom de la commission des finances, sur les financements en matière de lutte contre le changement climatique en faveur des pays les moins avancés - Financements climat : n'oublions pas les pays les plus pauvres

18/06/2015 — Rapport d'information N° 533 (2014-2015) au nom de la commission des affaires européennes, sur le rôle de la banque centrale européenne face à la crise « Quoi qu'il en coûte » : la Banque centrale européenne face à la crise